Zoom sur une étude que vient de publier le Carif-Oref (Centre d’animation, de ressources et d’information sur la formation et observatoire régional de l’emploi et de la formation) Occitanie sur les travailleurs non salariés (TNS) en région, la première qu’elle réalise sur ce sujet…
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Qu’est-ce qu’un travailleur non salarié ?
Selon le Code de la sécurité sociale, les travailleurs non salariés (TNS), ou les indépendants, se distinguent des salariés par l’absence de contrat de travail, et par le fait qu’ils n’ont pas de lien de subordination juridique permanente à l’égard d’un donneur d’ordre. Ils ne perçoivent donc pas un salaire avec bulletin associé.
L’étude du Carif-Oref en distingue 3 catégories selon les bénéfices qu’ils retirent de leur activité professionnelle :
- les TNS exerçant des activités commerciales, industrielles ou artisanales (rattachés aux bénéfices industriels et commerciaux, ou BIC) ;
- les TNS relevant de la catégorie fiscale des bénéfices non commerciaux (BNC) ;
- les TNS relevant de la catégorie fiscale des bénéfices agricoles (BA).
Combien de travailleurs non salariés en Occitanie ?
En 2019, l’Occitanie compte 382 000 travailleurs non salariés (323 000 TNS relevant du régime non agricole, et 59 000 du régime agricole), un nombre qui a doublé au cours des cinq dernières années.
Toujours en 2019, la France en compte 3,5 millions (hors Mayotte).
L’Occitanie se place en 3e position derrière les régions Île-de-France et Auvergne-Rhône-Alpes (source : INSEE).
Où sont installés les travailleurs non salariés en Occitanie ?
Près de 40 % des TNS non agricoles sont concentrés dans les départements de la Haute-Garonne et de l’Hérault.
Quant aux TNS non agricoles, les départements de l’Aveyron, du Gers et de l’Hérault en regroupent à eux seuls 36 %.
Quels revenus les travailleurs non salariés d’Occitanie tirent-ils de leur activité ?
En 2019, en Occitanie, le revenu mensuel moyen des TNS non agricoles est de 2 220 €, soit 343 € en dessous du revenu moyen des TNS non agricoles en France.
Il existe cependant des disparités : …
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