Aménagement et construction d’un quartier durable 34 logements sociaux, 2 logements PSLA et 6 lots à bâtir  » Les Condamines « 

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20/06/2023 S117
France-Carcassonne: Travaux de construction
2023/S 117-366867
Avis de marché
Travaux
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
Section I: Pouvoir adjudicateur

I.3) Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l’adresse: http://alogea.e-marchespublics.com
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées au(x) point(s) de contact susmentionné(s)
I.4) Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
I.5) Activité principale
Logement et équipements collectifs
Section II: Objet
II.1) Étendue du marché
II.1.1) Intitulé:
Aménagement et construction d’un quartier durable 34 logements sociaux, 2 logements PSLA et 6 lots à bâtir  » Les Condamines  » à LAGRASSE (11220)
II.1.2) Code CPV principal
45000000 Travaux de construction
II.1.3) Type de marché
Travaux

II.1.4) Description succincte:
Aménagement et construction d’un quartier durable
34 logements sociaux, 2 logements PSLA et 6 lots à bâtir
 » Les Condamines  »
à LAGRASSE (11220)

II.1.5) Valeur totale estimée
II.1.6) Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 18
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d’attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants:
Sans objet II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
GROS OEUVRE
Lot nº: 01
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
45223220 Travaux de gros œuvre
II.2.3) Lieu d’exécution
Code NUTS: FRJ11 Aude
Lieu principal d’exécution:
Lagrasse
II.2.4) Description des prestations:
Travaux de gros oeuvre
II.2.5) Critères d’attribution
Le prix n’est pas le seul critère d’attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l’accord-cadre ou du système d’acquisition dynamique
Durée en mois: 20
Ce marché peut faire l’objet d’une reconduction: non
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11) Information sur les options
Options: non
II.2.13) Information sur les fonds de l’Union européenne
Le contrat s’inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l’Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
CHARPENTE COUVERTURE
Lot nº: 02
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
45261000 Travaux de charpente et de couverture et travaux connexes
II.2.3) Lieu d’exécution
Code NUTS: FRJ11 Aude
Lieu principal d’exécution:
lagrasse
II.2.4) Description des prestations:
Travaux de CHARPENTE COUVERTURE
II.2.5) Critères d’attribution
Le prix n’est pas le seul critère d’attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l’accord-cadre ou du système d’acquisition dynamique
Durée en mois: 20
Ce marché peut faire l’objet d’une reconduction: non
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11) Information sur les options
Options: non
II.2.13) Information sur les fonds de l’Union européenne
Le contrat s’inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l’Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
ETANCHEITE
Lot nº: 03
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
45211200 Travaux de construction de logements-foyers
II.2.3) Lieu d’exécution
Code NUTS: FRJ11 Aude
Lieu principal d’exécution:
lagrasse
II.2.4) Description des prestations:
TRAVAUX D ETANCHEITE
II.2.5) Critères d’attribution
Le prix n’est pas le seul critère d’attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l’accord-cadre ou du système d’acquisition dynamique
Durée en mois: 20
Ce marché peut faire l’objet d’une reconduction: non
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11) Information sur les options
Options: non
II.2.13) Information sur les fonds de l’Union européenne
Le contrat s’inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l’Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
ENDUITS
Lot nº: 04
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
45443000 Travaux de façade
II.2.3) Lieu d’exécution
Code NUTS: FRJ11 Aude
Lieu principal d’exécution:
lagrasse
II.2.4) Description des prestations:
Travaux d’ENDUITS
II.2.5) Critères d’attribution
Le prix n’est pas le seul critère d’attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l’accord-cadre ou du système d’acquisition dynamique
Durée en mois: 20
Ce marché peut faire l’objet d’une reconduction: non
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11) Information sur les options
Options: non
II.2.13) Information sur les fonds de l’Union européenne
Le contrat s’inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l’Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
MENUISERIES BOIS
Lot nº: 05
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
45421000 Travaux de menuiserie
II.2.3) Lieu d’exécution
Code NUTS: FRJ11 Aude
Lieu principal d’exécution:
Lagrasse
II.2.4) Description des prestations:
travaux de MENUISERIES BOIS
II.2.5) Critères d’attribution
Le prix n’est pas le seul critère d’attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l’accord-cadre ou du système d’acquisition dynamique
Durée en mois: 20
Ce marché peut faire l’objet d’une reconduction: non
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11) Information sur les options
Options: non
II.2.13) Information sur les fonds de l’Union européenne
Le contrat s’inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l’Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
PLÂTRERIE
Lot nº: 06
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
45410000 Travaux de plâtrerie
II.2.3) Lieu d’exécution
Code NUTS: FRJ11 Aude
Lieu principal d’exécution:
Lagrasse
II.2.4) Description des prestations:
Travaux de PLÂTRERIE
II.2.5) Critères d’attribution
Le prix n’est pas le seul critère d’attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l’accord-cadre ou du système d’acquisition dynamique
Durée en mois: 20
Ce marché peut faire l’objet d’une reconduction: non
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11) Information sur les options
Options: non
II.2.13) Information sur les fonds de l’Union européenne
Le contrat s’inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l’Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires
sans objet II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
CARRELAGE FAÏENCE
Lot nº: 07
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
45431000 Carrelages
II.2.3) Lieu d’exécution
Code NUTS: FRJ11 Aude
Lieu principal d’exécution:
Lagrasse
II.2.4) Description des prestations:
Travaux de CARRELAGE FAÏENCE
II.2.5) Critères d’attribution
Le prix n’est pas le seul critère d’attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l’accord-cadre ou du système d’acquisition dynamique
Durée en mois: 20
Ce marché peut faire l’objet d’une reconduction: non
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11) Information sur les options
Options: non
II.2.13) Information sur les fonds de l’Union européenne
Le contrat s’inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l’Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
PEINTURE
Lot nº: 08
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
44111400 Peintures et revêtements muraux
II.2.3) Lieu d’exécution
Code NUTS: FRJ11 Aude
Lieu principal d’exécution:
Lagrasse
II.2.4) Description des prestations:
travaux de PEINTURE
II.2.5) Critères d’attribution
Le prix n’est pas le seul critère d’attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l’accord-cadre ou du système d’acquisition dynamique
Durée en mois: 20
Ce marché peut faire l’objet d’une reconduction: non
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11) Information sur les options
Options: non
II.2.13) Information sur les fonds de l’Union européenne
Le contrat s’inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l’Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
SOL SOUPLE
Lot nº: 09
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
45432111 Travaux de pose de revêtements de sols souples
II.2.3) Lieu d’exécution
Code NUTS: FRJ11 Aude
Lieu principal d’exécution:
Lagrasse
II.2.4) Description des prestations:
TRAVAUX DE SOLS SOUPLES
II.2.5) Critères d’attribution
Le prix n’est pas le seul critère d’attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l’accord-cadre ou du système d’acquisition dynamique
Durée en mois: 20
Ce marché peut faire l’objet d’une reconduction: non
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11) Information sur les options
Options: non
II.2.13) Information sur les fonds de l’Union européenne
Le contrat s’inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l’Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
SERRURERIE
Lot nº: 10
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
44316500 Serrurerie
II.2.3) Lieu d’exécution
Code NUTS: FRJ11 Aude
Lieu principal d’exécution:
Lagrasse
II.2.4) Description des prestations:
TRAVAUX DE SERRURERIE
II.2.5) Critères d’attribution
Le prix n’est pas le seul critère d’attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l’accord-cadre ou du système d’acquisition dynamique
Durée en mois: 20
Ce marché peut faire l’objet d’une reconduction: non
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11) Information sur les options
Options: non
II.2.13) Information sur les fonds de l’Union européenne
Le contrat s’inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l’Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
ASCENSEUR
Lot nº: 11
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
42416100 Ascenseurs
II.2.3) Lieu d’exécution
Code NUTS: FRJ11 Aude
Lieu principal d’exécution:
Lagrasse
II.2.4) Description des prestations:
Travaux d’ASCENSEUR
II.2.5) Critères d’attribution
Le prix n’est pas le seul critère d’attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l’accord-cadre ou du système d’acquisition dynamique
Durée en mois: 20
Ce marché peut faire l’objet d’une reconduction: non
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11) Information sur les options
Options: non
II.2.13) Information sur les fonds de l’Union européenne
Le contrat s’inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l’Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
ELECTRICITE
Lot nº: 12
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
09310000 Électricité
II.2.3) Lieu d’exécution
Code NUTS: FRJ11 Aude
Lieu principal d’exécution:
Lagrasse
II.2.4) Description des prestations:
Travaux d’ELECTRICITE
II.2.5) Critères d’attribution
Le prix n’est pas le seul critère d’attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l’accord-cadre ou du système d’acquisition dynamique
Durée en mois: 20
Ce marché peut faire l’objet d’une reconduction: non
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11) Information sur les options
Options: non
II.2.13) Information sur les fonds de l’Union européenne
Le contrat s’inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l’Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
PLOMBERIE CHAUFFAGE
Lot nº: 13
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
39715000 Chauffe-eau et chauffage de bâtiment; équipement de plomberie
II.2.3) Lieu d’exécution
Code NUTS: FRJ11 Aude
Lieu principal d’exécution:
Lagrasse
II.2.4) Description des prestations:
travaux de PLOMBERIE CHAUFFAGE
II.2.5) Critères d’attribution
Le prix n’est pas le seul critère d’attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l’accord-cadre ou du système d’acquisition dynamique
Durée en mois: 20
Ce marché peut faire l’objet d’une reconduction: non
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11) Information sur les options
Options: non
II.2.13) Information sur les fonds de l’Union européenne
Le contrat s’inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l’Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
TERRASSEMENTS VOIRIES
Lot nº: 14
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
45112500 Travaux de terrassement
II.2.3) Lieu d’exécution
Code NUTS: FRJ11 Aude
Lieu principal d’exécution:
Lagrasse
II.2.4) Description des prestations:
Travaux de TERRASSEMENTS VOIRIES
II.2.5) Critères d’attribution
Le prix n’est pas le seul critère d’attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l’accord-cadre ou du système d’acquisition dynamique
Durée en mois: 20
Ce marché peut faire l’objet d’une reconduction: non
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11) Information sur les options
Options: non
II.2.13) Information sur les fonds de l’Union européenne
Le contrat s’inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l’Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
RESEAUX HUMIDES
Lot nº: 15
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
45112500 Travaux de terrassement
II.2.3) Lieu d’exécution
Code NUTS: FRJ11 Aude
Lieu principal d’exécution:
Lagrasse
II.2.4) Description des prestations:
Travaux de RESEAUX HUMIDES
II.2.5) Critères d’attribution
Le prix n’est pas le seul critère d’attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l’accord-cadre ou du système d’acquisition dynamique
Durée en mois: 20
Ce marché peut faire l’objet d’une reconduction: non
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11) Information sur les options
Options: non
II.2.13) Information sur les fonds de l’Union européenne
Le contrat s’inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l’Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
RESEAUX SECS
Lot nº: 16
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
34928200 Clôtures
II.2.3) Lieu d’exécution
Code NUTS: FRJ11 Aude
Lieu principal d’exécution:
Lagrasse
II.2.4) Description des prestations:
Travaux de CLÔTURES
II.2.5) Critères d’attribution
Le prix n’est pas le seul critère d’attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l’accord-cadre ou du système d’acquisition dynamique
Durée en mois: 20
Ce marché peut faire l’objet d’une reconduction: non
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11) Information sur les options
Options: non
II.2.13) Information sur les fonds de l’Union européenne
Le contrat s’inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l’Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
CLOTURES
Lot nº: 17
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
34928200 Clôtures
II.2.3) Lieu d’exécution
Code NUTS: FRJ11 Aude
Lieu principal d’exécution:
Lagrasse
II.2.4) Description des prestations:
Travaux de CLÔTURES
II.2.5) Critères d’attribution
Le prix n’est pas le seul critère d’attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l’accord-cadre ou du système d’acquisition dynamique
Durée en mois: 20
Ce marché peut faire l’objet d’une reconduction: non
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11) Information sur les options
Options: non
II.2.13) Information sur les fonds de l’Union européenne
Le contrat s’inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l’Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
ESPACES VERTS
Lot nº: 18
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
45112710 Travaux d’aménagement paysager d’espaces verts
II.2.3) Lieu d’exécution
Code NUTS: FRJ11 Aude
Lieu principal d’exécution:
LAGRASSE
II.2.4) Description des prestations:
TRAVAUX D’ESPACES VERTS
II.2.5) Critères d’attribution
Le prix n’est pas le seul critère d’attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l’accord-cadre ou du système d’acquisition dynamique
Durée en mois: 20
Ce marché peut faire l’objet d’une reconduction: non
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11) Information sur les options
Options: oui
Description des options:
HAIES
II.2.13) Information sur les fonds de l’Union européenne
Le contrat s’inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l’Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique
III.1) Conditions de participation
III.1.1) Habilitation à exercer l’activité professionnelle, y compris exigences relatives à l’inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions:
VOIR RC
III.1.2) Capacité économique et financière
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
III.1.3) Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
Section IV: Procédure
IV.1) Description

IV.1.1) Type de procédure
Procédure ouverte

IV.1.3) Information sur l’accord-cadre ou le système d’acquisition dynamique
IV.1.8) Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l’accord sur les marchés publics: oui
IV.2) Renseignements d’ordre administratif

IV.2.2) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 25/07/2023
Heure locale: 11:30

IV.2.3) Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l’offre ou la demande de participation: français
IV.2.6) Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
L’offre doit être valable jusqu’au: 01/01/2024
IV.2.7) Modalités d’ouverture des offres
Date: 25/07/2023
Heure locale: 16:00
Lieu:
CARCASSONNE
Section VI: Renseignements complémentaires
VI.1) Renouvellement
Il s’agit d’un marché renouvelable: non
VI.3) Informations complémentaires:
VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: TRIBUNAL DE CARCASSONNE
Adresse postale: 28 Bd Jean Jaurès
Ville: carcassonne
Code postal: 11000
Pays: France
VI.4.2) Organe chargé des procédures de médiation
Nom officiel: TRIBUNAL DE CARCASSONNE
Adresse postale: 28 Bd Jean Jaurès
Ville: carcassonne
Code postal: 11000
Pays: France
VI.5) Date d’envoi du présent avis:
15/06/2023 https://www.marchesonline.com/appels-offres/avis/amenagement-et-construction-d-un-quartier-durable-34-l/ao-9014150-1

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