SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR
I.2) Procédure conjointe
I.3) Communication :
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l’adresse : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2023_BLahhAqBhz
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : le ou les point(s) de contact susmentionné(s).
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées : par voie électronique via : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2023_BLahhAqBhz, au(x) point(s) de contact susmentionné(s).
I.4) Type de pouvoir adjudicateur : Autre : Société publique locale
I.5) Activité principale : Autre : Aménagement.
SECTION II : OBJET
II.1) Etendue du marché
II.1.1) Intitulé : Travaux d’aménagement des espaces publics de l’espace urbain Comédie – Esplanade – Triangle
Numéro de référence : 29272LOT4.1.2
II.1.2) Code CPV principal : 45262510
II.1.3) Type de marché : Travaux.
II.1.4) Description succincte : Accord cadre à bons de commande pour l’aménagement de l’espace urbain Comédie – Esplanade – Triangle : Lot 4.1 : Ouvrages en pierre secteur Esplanade et lot 4.2 : Revêtements en béton secteur Esplanade
II.1.5) Valeur totale estimée
II.1.6) Information sur les lots :
Ce marché est divisé en lots : oui.
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots.
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d’attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants : Néant
II.2.1) Intitulé : Lot 4.1 : Ouvrages en pierre (Secteur Esplanade)
Lot n° : 4.1
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) :
45262510
II.2.3) Lieu d’exécution :
Code NUTS : FRJ13
II.2.4) Description des prestations : Accord cadre à bons de commande pour l’aménagement de l’espace urbain Comédie – Esplanade – Triangle – Lot 4.1 : Ouvrages en pierre (Secteur Esplanade)
II.2.5) Critères d’attribution :
Critère(s) de qualité :
– Valeur technique / Pondération : 50
– Qualité environnementale / Pondération : 10
Prix – Pondération : 40
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l’accord-cadre ou du système d’acquisition dynamique :
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l’objet d’une reconduction : non.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
II.2.10) Variantes :
Des variantes seront prises en considération : oui.
II.2.11) Information sur les options :
Options : non.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l’Union européenne :
Le contrat s’inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l’Union européenne : non.
II.2.14) Informations complémentaires : Description des travaux : Réalisation des travaux de pose de pierre (pavés/ dalles/bordures/emmarchements /bancs) sur le secteur Esplanade
Montant maximum du lot n°4.1 : 3 750 000 euro(s) HT
II.2.1) Intitulé : Lot 4.2 – Revêtements en béton (Secteur Esplanade)
Lot n° : 4.2
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) :
45261400
II.2.3) Lieu d’exécution :
Code NUTS : FRJ13
II.2.4) Description des prestations : Accord cadre à bons de commande pour l’aménagement de l’espace urbain Comédie – Esplanade – Triangle – Lot 4.2 : Revêtements en béton (Secteur Esplanade)
II.2.5) Critères d’attribution :
Critère(s) de qualité :
– Valeur technique / Pondération : 50
– Qualité environnementale / Pondération : 10
Prix – Pondération : 40
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l’accord-cadre ou du système d’acquisition dynamique :
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l’objet d’une reconduction : non.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
II.2.10) Variantes :
Des variantes seront prises en considération : non.
II.2.11) Information sur les options :
Options : non.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l’Union européenne :
Le contrat s’inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l’Union européenne : non.
II.2.14) Informations complémentaires : Description des travaux : Aménagements de surfaces en béton désactivé sur le secteur Esplanade
Montant maximum du lot n°4.2 : 2 500 000 euro(s) HT
III.1) Conditions de participation
III.1.1) Habilitation à exercer l’activité professionnelle, y compris exigences relatives à l’inscription au registre du commerce ou de la profession :
Liste et description succincte des conditions : Conformément au règlement de la consultation
III.1.2) Capacité économique et financière
III.1.3) Capacité technique et professionnelle
III.1.5) Informations sur les marchés réservés
III.2) Conditions liées au marché
III.2.1) Information relative à la profession
III.2.2) Conditions particulières d’exécution
III.2.3) Informations sur les membres du personnel responsables de l’exécution du marché
III.2.4) Marché éligible au MPS
La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : non.
SECTION IV : PROCEDURE
IV.1) Description
IV.1.1) Type de procédure : Ouverte
IV.1.3) Information sur l’accord-cadre ou le système d’acquisition dynamique :
Le marché implique la mise en place d’un accord-cadre avec un seul opérateur.
IV.1.4) Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d’offres durant la négociation ou le dialogue
IV.1.6) Enchère électronique
IV.1.8) Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP) :
Le marché est couvert par l’accord sur les marchés publics : oui.
IV.2) Renseignements d’ordre administratif
IV.2.1) Publication antérieure relative à la présente procédure
IV.2.2) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation : 14/04/2023 à 12 h 00
IV.2.3) Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l’offre ou la demande de participation :
Français.
IV.2.6) Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
IV.2.7) Modalités d’ouverture des offres :
Date : 14 avril 2023 à 14 h 00
SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES
VI.1) Renouvellement :
Il ne s’agit pas d’un marché renouvelable
VI.2) Informations sur les échanges électroniques
VI.3) Informations complémentaires :
La remise des candidatures et offres par voie électronique est seule admise via le site www.achatpublic.com en suivant le lien ci-avant.
La présente procédure concerne exclusivement les lots n°4.1 et 4.2. Les autres lots, dont le descriptif est défini dans les documents de la consultation, font l’objet de procédures distinctes.
VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Montpellier, 6 rue Pitot, F – 34063 Montpellier, Tél : +33 467547510, courriel : [email protected], adresse internet : http://montpellier.tribunal-administratif.fr
VI.4.2) Organe chargé des procédures de médiation
VI.4.3) Introduction de recours
VI.4.4) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l’introduction de recours :
Tribunal administratif de Montpellier, 6 rue Pitot, F – 34063 Montpellier, Tél : +33 467547510, courriel : [email protected], adresse internet : http://montpellier.tribunal-administratif.fr
VI.5) Date d’envoi du présent avis : 10 mars 2023 https://www.marchesonline.com/appels-offres/avis/amenagement-des-espaces-publics-de-l-espace-urbain-com/ao-8940512-1
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