AVIS D’ATTRIBUTION DE MARCHE
SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR
I.2) Procédure conjointe
I.4) Type de pouvoir adjudicateur : Autre : Logement et équipements collectifs
I.5) Activité principale : Logement et équipements collectifs
SECTION II : OBJET
II.1) Etendue du marché
II.1.1) Intitulé : Nettoyage et ménage des parties communes sur l’ensemble des résidences ainsi que des bureaux du Siège appartenant à la SA La Cité Jardins
Numéro de référence : 2022-PROX-AOO-11
II.1.2) Code CPV principal : 90910000
II.1.3) Type de marché : Services.
II.1.4) Description succincte : Nettoyage et ménage des parties communes sur l’ensemble des résidences ainsi que des bureaux du Siège appartenant à la SA La Cité Jardins
II.1.6) Information sur les lots :
Ce marché est divisé en lots : oui.
II.1.7) Valeur totale finale du marché (hors TVA) : 2576768.24 euros
II.2) Description
II.2.1) Intitulé : Lot 1 : Pôle 1 – 1098 logements
Lot n° : 1
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) :
90910000
II.2.3) Lieu d’exécution :
Code NUTS : FRJ23
II.2.4) Description des prestations : Nettoyage et ménage des parties communes sur l’ensemble des résidences appartenant à la SA LA CITE JARDINS
II.2.5) Critères d’attribution :
Critère(s) de qualité :
– Valeur technique / Pondération : 40
Prix – Pondération : 60
II.2.11) Information sur les options :
Options : oui.
Description des options : Il est prévu des options au sens européen relatives aux prestations similaires et à la reconduction.
II.2.13) Information sur les fonds de l’Union européenne :
Le contrat s’inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l’Union européenne : non.
II.2.14) Informations complémentaires
II.2) Description
II.2.1) Intitulé : Lot 2 : Pôle 2 – 786 logements
Lot n° : 2
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) :
90910000
II.2.3) Lieu d’exécution :
Code NUTS : FRJ23
II.2.4) Description des prestations : Nettoyage et ménage des parties communes sur l’ensemble des résidences appartenant à la SA LA CITE JARDINS
II.2.5) Critères d’attribution :
Critère(s) de qualité :
– Valeur technique / Pondération : 40
Prix – Pondération : 60
II.2.11) Information sur les options :
Options : oui.
Description des options : Il est prévu des options au sens européen relatives aux prestations similaires et à la reconduction.
II.2.13) Information sur les fonds de l’Union européenne :
Le contrat s’inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l’Union européenne : non.
II.2.14) Informations complémentaires
II.2) Description
II.2.1) Intitulé : Lot 3 : Pôle 3 – 1140 logements
Lot n° : 3
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) :
90910000
II.2.3) Lieu d’exécution :
Code NUTS : FRJ23
II.2.4) Description des prestations : Nettoyage et ménage des parties communes sur l’ensemble des résidences appartenant à la SA LA CITE JARDINS
II.2.5) Critères d’attribution :
Critère(s) de qualité :
– Valeur technique / Pondération : 40
Prix – Pondération : 60
II.2.11) Information sur les options :
Options : oui.
Description des options : Il est prévu des options au sens européen relatives aux prestations similaires et à la reconduction.
II.2.13) Information sur les fonds de l’Union européenne :
Le contrat s’inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l’Union européenne : non.
II.2.14) Informations complémentaires
II.2) Description
II.2.1) Intitulé : Lot 4 : Comminges – 106 logements
Lot n° : 4
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) :
90910000
II.2.3) Lieu d’exécution :
Code NUTS : FRJ23
II.2.4) Description des prestations : Nettoyage et ménage des parties communes sur l’ensemble des résidences appartenant à la SA LA CITE JARDINS
II.2.5) Critères d’attribution :
Critère(s) de qualité :
– Valeur technique / Pondération : 40
Prix – Pondération : 60
II.2.11) Information sur les options :
Options : oui.
Description des options : Il est prévu des options au sens européen relatives aux prestations similaires et à la reconduction.
II.2.13) Information sur les fonds de l’Union européenne :
Le contrat s’inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l’Union européenne : non.
II.2.14) Informations complémentaires
II.2) Description
II.2.1) Intitulé : Lot 5 : Hérault – 542 logements
Lot n° : 5
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) :
90910000
II.2.3) Lieu d’exécution :
Code NUTS : FRJ13
II.2.4) Description des prestations : Nettoyage et ménage des parties communes sur l’ensemble des résidences appartenant à la SA LA CITE JARDINS
II.2.5) Critères d’attribution :
Critère(s) de qualité :
– Valeur technique / Pondération : 40
Prix – Pondération : 60
II.2.11) Information sur les options :
Options : oui.
Description des options : Il est prévu des options au sens européen relatives aux prestations similaires et à la reconduction.
II.2.13) Information sur les fonds de l’Union européenne :
Le contrat s’inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l’Union européenne : non.
II.2.14) Informations complémentaires
II.2) Description
II.2.1) Intitulé : Lot 6 : Pyrénées-Orientales – 95 logements
Lot n° : 6
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) :
90910000
II.2.3) Lieu d’exécution :
Code NUTS : FRJ15
II.2.4) Description des prestations : Nettoyage et ménage des parties communes sur l’ensemble des résidences appartenant à la SA LA CITE JARDINS
II.2.5) Critères d’attribution :
Critère(s) de qualité :
– Valeur technique / Pondération : 40
Prix – Pondération : 60
II.2.11) Information sur les options :
Options : oui.
Description des options : Il est prévu des options au sens européen relatives aux prestations similaires et à la reconduction.
II.2.13) Information sur les fonds de l’Union européenne :
Le contrat s’inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l’Union européenne : non.
II.2.14) Informations complémentaires
II.2) Description
II.2.1) Intitulé : Lot 7 : Siège de LA CITE JARDINS – Bureaux
Lot n° : 7
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) :
90910000
II.2.3) Lieu d’exécution :
Code NUTS : FRJ23
II.2.4) Description des prestations : Nettoyage et ménage des bureaux du Siège appartenant à la SA LA CITE JARDINS
II.2.5) Critères d’attribution :
Critère(s) de qualité :
– Valeur technique / Pondération : 40
Prix – Pondération : 60
II.2.11) Information sur les options :
Options : oui.
Description des options : Il est prévu des options au sens européen relatives aux prestations similaires et à la reconduction.
II.2.13) Information sur les fonds de l’Union européenne :
Le contrat s’inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l’Union européenne : non.
II.2.14) Informations complémentaires
SECTION IV : PROCEDURE
IV.1) Description
IV.1.1) Type de procédure : Ouverte
IV.1.3) Information sur l’accord-cadre ou le système d’acquisition dynamique
IV.1.6) Enchère électronique
IV.1.8) Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP) :
Le marché est couvert par l’accord sur les marchés publics : oui.
IV.2) Renseignements d’ordre administratif
IV.2.1) Publication antérieure concernant le même marché :
Numéro de l’avis au JO série S : 2022/S107-299531
IV.2.8) Informations sur l’abandon du système d’acquisition dynamique
IV.2.9) Informations sur l’abandon de la procédure d’appel à la concurrence sous la forme d’un avis de préinformation
SECTION V : ATTRIBUTION DU MARCHE
Marché n° : 2022-PROX-AOO-11
Lot n° : 1
Intitulé : Lot 1 : Pôle 1 – 1098 logements
Un marché/lot est attribué : oui.
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché : 19 octobre 2022
V.2.2) Informations sur les offres :
Nombre d’offres reçues : 8
Le marché a été attribué à un groupement d’opérateurs économiques : non.
V.2.3) Nom et adresse du titulaire :
AJNET ENTREPRISE DE PROPRETE, 4 AVENUE DE LA SAUDRUNE, F – 31120 PORTET SUR GARONNE, code NUTS : FRJ23
Le titulaire est une PME : oui.
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA) :
Valeur totale du marché/du lot : 628064.44 euros
V.2.5) Information sur la sous-traitance :
Le marché est susceptible d’être sous-traité : non.
SECTION V : ATTRIBUTION DU MARCHE
Marché n° : 2022-PROX-AOO-11
Lot n° : 2
Intitulé : Lot 2 : Pôle 2 – 786 logements
Un marché/lot est attribué : oui.
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché : 11 octobre 2022
V.2.2) Informations sur les offres :
Nombre d’offres reçues : 8
Le marché a été attribué à un groupement d’opérateurs économiques : non.
V.2.3) Nom et adresse du titulaire :
PROSER, 45 RUE DU COLOMBIER, F – 31670 LABEGE, code NUTS : FRJ23
Le titulaire est une PME : oui.
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA) :
Valeur totale du marché/du lot : 585561.60 euros
V.2.5) Information sur la sous-traitance :
Le marché est susceptible d’être sous-traité : non.
SECTION V : ATTRIBUTION DU MARCHE
Marché n° : 2022-PROX-AOO-11
Lot n° : 3
Intitulé : Lot 3 : Pôle 3 – 1140 logements
Un marché/lot est attribué : oui.
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché : 11 octobre 2022
V.2.2) Informations sur les offres :
Nombre d’offres reçues : 6
Le marché a été attribué à un groupement d’opérateurs économiques : non.
V.2.3) Nom et adresse du titulaire :
BCI, 26 ZA RIBAUTE, F – 31130 QUINT FONSEGRIVES, code NUTS : FRJ23
Le titulaire est une PME : oui.
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA) :
Valeur totale du marché/du lot : 835088 euros
V.2.5) Information sur la sous-traitance :
Le marché est susceptible d’être sous-traité : non.
SECTION V : ATTRIBUTION DU MARCHE
Marché n° : 2022-PROX-AOO-11
Lot n° : 4
Intitulé : Lot 4 : Comminges – 106 logements
Un marché/lot est attribué : oui.
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché : 11 octobre 2022
V.2.2) Informations sur les offres :
Nombre d’offres reçues : 3
Le marché a été attribué à un groupement d’opérateurs économiques : non.
V.2.3) Nom et adresse du titulaire :
EDG NET 31 ENTREPRISE DE PROPRETE, 13 CHEMIN DE L’ORMEAU, F – 31770 COLOMIERS, code NUTS : FRJ23
Le titulaire est une PME : oui.
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA) :
Valeur totale du marché/du lot : 90760 euros
V.2.5) Information sur la sous-traitance :
Le marché est susceptible d’être sous-traité : non.
SECTION V : ATTRIBUTION DU MARCHE
Marché n° : 2022-PROX-AOO-11
Lot n° : 5
Intitulé : Lot 5 : Hérault – 542 logements
Un marché/lot est attribué : oui.
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché : 19 octobre 2022
V.2.2) Informations sur les offres :
Nombre d’offres reçues : 7
Le marché a été attribué à un groupement d’opérateurs économiques : non.
V.2.3) Nom et adresse du titulaire :
G’NET PROPRETE, 1475 RUE HELENE, F – 34135 MAUGUIO, code NUTS : FRJ13
Le titulaire est une PME : oui.
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA) :
Valeur totale du marché/du lot : 270110.2 euros
V.2.5) Information sur la sous-traitance :
Le marché est susceptible d’être sous-traité : non.
SECTION V : ATTRIBUTION DU MARCHE
Marché n° : 2022-PROX-AOO-11
Lot n° : 6
Intitulé : Lot 6 : Pyrénées-Orientales – 95 logements
Un marché/lot est attribué : oui.
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché : 18 octobre 2022
V.2.2) Informations sur les offres :
Nombre d’offres reçues : 4
Le marché a été attribué à un groupement d’opérateurs économiques : non.
V.2.3) Nom et adresse du titulaire :
LA PYRENEENNE HYGIENE SERVICE, 595 AVENUE DE L’INDUSTRIE, F – 66005 PERPIGNAN, code NUTS : FRJ15
Le titulaire est une PME : oui.
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA) :
Valeur totale du marché/du lot : 35904 euros
V.2.5) Information sur la sous-traitance :
Le marché est susceptible d’être sous-traité : non.
SECTION V : ATTRIBUTION DU MARCHE
Marché n° : 2022-PROX-AOO-11
Lot n° : 7
Intitulé : Lot 7 : Siège de LA CITE JARDINS – Bureaux
Un marché/lot est attribué : oui.
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché : 24 octobre 2022
V.2.2) Informations sur les offres :
Nombre d’offres reçues : 7
Le marché a été attribué à un groupement d’opérateurs économiques : non.
V.2.3) Nom et adresse du titulaire :
AJNET ENTREPRISE DE PROPRETE, 4 AVENUE DE LA SAUDRUNE, F – 31120 PORTET SUR GARONNE, code NUTS : FRJ23
Le titulaire est une PME : oui.
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA) :
Valeur totale du marché/du lot : 131280 euros
V.2.5) Information sur la sous-traitance :
Le marché est susceptible d’être sous-traité : non.
SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES
VI.3) Informations complémentaires
VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal de Commerce du siège social du pouvoir adjudicateur, 26 Place de la Bourse, F – 31000 TOULOUSE
VI.4.2) Organe chargé des procédures de médiation
VI.4.3) Introduction de recours :
Précisions concernant les délais d’introduction de recours : Référé précontractuel ou Référé contractuel dans les délais prévus aux articles 1441-1 à 1441-3 du code de procédure civile
VI.4.4) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l’introduction de recours
VI.5) Date d’envoi du présent avis : 28 octobre 2022 https://www.marchesonline.com/appels-offres/attribution/nettoyage-et-menage-des-parties-communes-sur-l-ensembl/am-8854566-1
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