Accord-cadre à bons de commande portant prestations de nettoyage à la relocation « pack fraîcheur ».

30/09/2022 S189
– I. – II. – IV. – V. – V. – V. – V. – V. – V. – V. – V. – V. – V. – VI.
France-Montpellier: Services de nettoyage de logements, de bâtiments et de vitres
2022/S 189-535089
Avis d’attribution de marché
Résultats de la procédure de marché
Services
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
Section I: Pouvoir adjudicateur

I.4) Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: Autre
I.5) Activité principale
Logement et équipements collectifs
Section II: Objet
II.1) Étendue du marché
II.1.1) Intitulé:
Accord-cadre à bons de commande portant prestations de nettoyage à la relocation « pack fraîcheur »
Numéro de référence: 22poz037
II.1.2) Code CPV principal
90911000 Services de nettoyage de logements, de bâtiments et de vitres
II.1.3) Type de marché
Services

II.1.4) Description succincte:
Ce marché concerne le nettoyage des logements, bureaux, commerces et annexes à la relocation, des résidences d’Hérault Logement, dans le cadre de sa démarche Qualité. Il sera exécuté par l’émission de bons de commande. Chaque lot fera l’objet d’une attribution séparée. Le contrat est susceptible d’être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Accord-cadre avec maximum

II.1.6) Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
II.1.7) Valeur totale du marché (hors TVA)
Valeur hors TVA: 1 000 000.00 EUR

II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
Patrimoine géographique de l’agence 1
Lot nº: 1
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
90911000 Services de nettoyage de logements, de bâtiments et de vitres
II.2.3) Lieu d’exécution
Code NUTS: FRJ13 Hérault
II.2.4) Description des prestations:
Patrimoine géographique de l’agence 1
II.2.5) Critères d’attribution
Coût – Nom: Le prix n’est pas le seul critère d’attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. / Pondération: 1
II.2.11) Information sur les options
Options: oui
Description des options:
Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
II.2.13) Information sur les fonds de l’Union européenne
Le contrat s’inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l’Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires

II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
Patrimoine géographique de l’agence 2
Lot nº: 2
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
90911000 Services de nettoyage de logements, de bâtiments et de vitres
II.2.3) Lieu d’exécution
Code NUTS: FRJ13 Hérault
II.2.4) Description des prestations:
Patrimoine géographique de l’agence 2
II.2.5) Critères d’attribution
Coût – Nom: Le prix n’est pas le seul critère d’attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. / Pondération: 1
II.2.11) Information sur les options
Options: oui
Description des options:
Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
II.2.13) Information sur les fonds de l’Union européenne
Le contrat s’inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l’Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires

II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
Patrimoine géographique de l’agence 3
Lot nº: 3
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
90911000 Services de nettoyage de logements, de bâtiments et de vitres
II.2.3) Lieu d’exécution
Code NUTS: FRJ13 Hérault
II.2.4) Description des prestations:
Patrimoine géographique de l’agence 3
II.2.5) Critères d’attribution
Coût – Nom: Le prix n’est pas le seul critère d’attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. / Pondération: 1
II.2.11) Information sur les options
Options: oui
Description des options:
Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
II.2.13) Information sur les fonds de l’Union européenne
Le contrat s’inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l’Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires

II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
Patrimoine géographique de l’agence 4
Lot nº: 4
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
90911000 Services de nettoyage de logements, de bâtiments et de vitres
II.2.3) Lieu d’exécution
Code NUTS: FRJ13 Hérault
II.2.4) Description des prestations:
Patrimoine géographique de l’agence 4
II.2.5) Critères d’attribution
Coût – Nom: Le prix n’est pas le seul critère d’attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. / Pondération: 1
II.2.11) Information sur les options
Options: oui
Description des options:
Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
II.2.13) Information sur les fonds de l’Union européenne
Le contrat s’inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l’Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires

II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
Patrimoine géographique de l’agence 5
Lot nº: 5
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
90911000 Services de nettoyage de logements, de bâtiments et de vitres
II.2.3) Lieu d’exécution
Code NUTS: FRJ13 Hérault
II.2.4) Description des prestations:
Patrimoine géographique de l’agence 5
II.2.5) Critères d’attribution
Coût – Nom: Le prix n’est pas le seul critère d’attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. / Pondération: 1
II.2.11) Information sur les options
Options: oui
Description des options:
Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
II.2.13) Information sur les fonds de l’Union européenne
Le contrat s’inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l’Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires

Section IV: Procédure
IV.1) Description

IV.1.1) Type de procédure
Procédure ouverte

IV.1.3) Information sur l’accord-cadre ou le système d’acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d’un accord-cadre
IV.1.8) Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l’accord sur les marchés publics: oui
IV.2) Renseignements d’ordre administratif

IV.2.1) Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l’avis au JO série S: 2022/S 119-335574

IV.2.8) Informations sur l’abandon du système d’acquisition dynamique
IV.2.9) Informations sur l’abandon de la procédure d’appel à la concurrence sous la forme d’un avis de préinformation
Section V: Attribution du marché

Lot nº: 1
Intitulé:
Patrimoine géographique de l’agence 1
Un marché/lot est attribué: oui
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché:
26/09/2022
V.2.2) Informations sur les offres
Nombre d’offres reçues: 4
Le marché a été attribué à un groupement d’opérateurs économiques: non
V.2.3) Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: LITTORAL SERVICES
Adresse postale: ZI DES EAUX BLANCHES – 1064, AVENUE DES EAUX BLANCHES
Ville: Sète
Code NUTS: FRJ13 Hérault
Code postal: 34200
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 200 000.00 EUR
V.2.5) Information sur la sous-traitance
Section V: Attribution du marché

Lot nº: 1
Intitulé:
Patrimoine géographique de l’agence 1
Un marché/lot est attribué: oui
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché:
26/09/2022
V.2.2) Informations sur les offres
Nombre d’offres reçues: 4
Le marché a été attribué à un groupement d’opérateurs économiques: non
V.2.3) Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: VALNETTE
Adresse postale: 19 AV DE SETE
Ville: POUSSAN
Code NUTS: FRJ13 Hérault
Code postal: 34560
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 200 000.00 EUR
V.2.5) Information sur la sous-traitance
Section V: Attribution du marché

Lot nº: 2
Intitulé:
Patrimoine géographique de l’agence 2
Un marché/lot est attribué: oui
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché:
26/09/2022
V.2.2) Informations sur les offres
Nombre d’offres reçues: 3
Le marché a été attribué à un groupement d’opérateurs économiques: non
V.2.3) Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: MTP SERVICES
Adresse postale: 776 AV RAYMOND DUGRAND
Ville: MONTPELLIER
Code NUTS: FRJ13 Hérault
Code postal: 34000
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 200 000.00 EUR
V.2.5) Information sur la sous-traitance
Section V: Attribution du marché

Lot nº: 2
Intitulé:
Patrimoine géographique de l’agence 2
Un marché/lot est attribué: oui
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché:
26/09/2022
V.2.2) Informations sur les offres
Nombre d’offres reçues: 3
Le marché a été attribué à un groupement d’opérateurs économiques: non
V.2.3) Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: VALNETTE
Adresse postale: 19 AV DE SETE
Ville: POUSSAN
Code NUTS: FRJ13 Hérault
Code postal: 34560
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 200 000.00 EUR
V.2.5) Information sur la sous-traitance
Section V: Attribution du marché

Lot nº: 3
Intitulé:
Patrimoine géographique de l’agence 3
Un marché/lot est attribué: oui
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché:
26/09/2022
V.2.2) Informations sur les offres
Nombre d’offres reçues: 5
Le marché a été attribué à un groupement d’opérateurs économiques: non
V.2.3) Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: LITTORAL SERVICES
Adresse postale: ZI DES EAUX BLANCHES – 1064, AVENUE DES EAUX BLANCHES
Ville: Sète
Code NUTS: FRJ13 Hérault
Code postal: 34200
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 200 000.00 EUR
V.2.5) Information sur la sous-traitance
Section V: Attribution du marché

Lot nº: 3
Intitulé:
Patrimoine géographique de l’agence 3
Un marché/lot est attribué: oui
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché:
26/09/2022
V.2.2) Informations sur les offres
Nombre d’offres reçues: 5
Le marché a été attribué à un groupement d’opérateurs économiques: non
V.2.3) Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: VALNETTE
Adresse postale: 19 AV DE SETE
Ville: POUSSAN
Code NUTS: FRJ13 Hérault
Code postal: 34560
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 200 000.00 EUR
V.2.5) Information sur la sous-traitance
Section V: Attribution du marché

Lot nº: 4
Intitulé:
Patrimoine géographique de l’agence 4
Un marché/lot est attribué: oui
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché:
26/09/2022
V.2.2) Informations sur les offres
Nombre d’offres reçues: 4
Le marché a été attribué à un groupement d’opérateurs économiques: non
V.2.3) Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: LITTORAL SERVICES
Adresse postale: ZI DES EAUX BLANCHES – 1064, AVENUE DES EAUX BLANCHES
Ville: Sète
Code NUTS: FRJ13 Hérault
Code postal: 34200
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 200 000.00 EUR
V.2.5) Information sur la sous-traitance
Section V: Attribution du marché

Lot nº: 4
Intitulé:
Patrimoine géographique de l’agence 4
Un marché/lot est attribué: oui
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché:
26/09/2022
V.2.2) Informations sur les offres
Nombre d’offres reçues: 4
Le marché a été attribué à un groupement d’opérateurs économiques: non
V.2.3) Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: VALNETTE
Adresse postale: 19 AV DE SETE
Ville: POUSSAN
Code NUTS: FRJ13 Hérault
Code postal: 34560
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 200 000.00 EUR
V.2.5) Information sur la sous-traitance
Section V: Attribution du marché

Lot nº: 5
Intitulé:
Patrimoine géographique de l’agence 5
Un marché/lot est attribué: oui
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché:
26/09/2022
V.2.2) Informations sur les offres
Nombre d’offres reçues: 4
Le marché a été attribué à un groupement d’opérateurs économiques: non
V.2.3) Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: AGENCE SUD PROPRETE
Adresse postale: 6 LE FENOUILLET
Ville: MONTOULIERS
Code NUTS: FRJ13 Hérault
Code postal: 34310
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 200 000.00 EUR
V.2.5) Information sur la sous-traitance
Section V: Attribution du marché

Lot nº: 5
Intitulé:
Patrimoine géographique de l’agence 5
Un marché/lot est attribué: oui
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché:
26/09/2022
V.2.2) Informations sur les offres
Nombre d’offres reçues: 4
Le marché a été attribué à un groupement d’opérateurs économiques: non
V.2.3) Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: VALNETTE
Adresse postale: 19 AV DE SETE
Ville: POUSSAN
Code NUTS: FRJ13 Hérault
Code postal: 34560
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 200 000.00 EUR
V.2.5) Information sur la sous-traitance
Section VI: Renseignements complémentaires
VI.3) Informations complémentaires:
VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Montpellier
Adresse postale: 6, rue Pitot
Ville: Montpellier
Code postal: 34063
Pays: France
Courriel: [email protected]
Téléphone: +33 467548100
Fax: +33 467547410
VI.4.4) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l’introduction de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Montpellier
Adresse postale: 6, rue Pitot
Ville: Montpellier
Code postal: 34063
Pays: France
Courriel: [email protected]
Téléphone: +33 467548100
Fax: +33 467547410
VI.5) Date d’envoi du présent avis:
26/09/2022 https://www.marchesonline.com/appels-offres/attribution/accord-cadre-a-bons-de-commande-portant-prestations-de/am-8831939-1

.