Avis de marchéDépartement(s) de publication : 30Annonce n°24-34746ServicesSection 1 – Identification de l’acheteurNom complet de l’acheteur : Alès AgglomérationType de Numéro national d’indentification : SIRETN° National d’identification : 20006691800018Ville : AlesCode postal : 30100Groupement de commandes :Non Département(s) de publication : 30Section 2 – CommunicationLien vers le profil d’acheteur :https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jspIntégralité des documents sur le profil d’acheteur :Oui Utilisation de moyens de communication non communément disponibles :Non Nom du contact : M.Mendez Mickael Direction Commande Publique-Ingéniérie du Bâtiment Service Marchés PublicsAdresse mail du contact : [email protected]éro de téléphone du contact : +33 434247079Section 3 – ProcédureType de procédure : Procédure adaptée ouverte Conditions de participation : – Aptitude à exercer l’activité professionnelle – conditions / moyens de preuve : Voir le descriptif dans le règlement de la consultation – Capacité économique et financière – conditions / moyens de preuve : Voir le descriptif dans le règlement de la consultation – Capacités techniques et professionnelles – conditions / moyens de preuve : Voir le descriptif dans le règlement de la consultationTechnique d’achat : Accord-cadreDate et heure limite de réception des plis : 15/04/2024 à 12:00Présentation des offres par catalogue électronique :Interdite Réduction du nombre de candidats :Non Possibilité d’attribution sans négociation :Oui L’acheteur exige la présentations de variantes :Non Identification des catégories d’acheteurs intervenant (si accord-cadre) : Les groupements d’entreprises conjoints ou solidaires sont admis. Le mandataire devra être dûment désigné dans la lettre de candidature ou dans le DUME et ne peut représenter en cette qualité plus d’un groupement pour un même marché. En cas de groupement conjoint, le mandataire commun du groupement conjoint sera solidaire de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles à l’égard de la personne publique pour l’exécution du présent marché. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d’un ou plusieurs groupements ou en qualité de membres de plusieurs groupementsSection 4 – Identification du marchéIntitulé du marché : Fourniture et pose de pneumatiques pour les véhicules légers de la communauté d’Alès AgglomérationCode CPV principal – Descripteur principal : 34351100Type de marché : ServicesDescription succincte du marché : Le présent marché est un accord-cadre mono-attributaire conclu avec un montant minimum annuel de 20 000euro(s) et avec un montant maximum annuel de 73 000 euro(s)HT, passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l’émission de bons de commande. Le présent accord-cadre est établi pour une durée de 12 mois à compter de sa notification à savoir à compter de la réception de l’accusé de réception par l’acheteur public. Le marché est conclu pour une durée d’un an ferme reconductible deux fois de façon expresse sans que sa durée totale ne puisse excéder trois ans.Financement:Fonds propres d’Alès Agglomération. Aucune clause de garantie financière ne sera appliquée. Aucune avance n’est prévue. Virement bancaire. Délai de paiement à 30 jours. Application d’intérêts moratoires (BCE majoré de 8 points) et indemnité forfaitaire de 40 euro(s) pour frais de recouvrement.Lieu principal d’exécution du marché : Centre Technique Communautaire de Bruèges, Avenue Monge – 30100 AlèsLa consultation comporte des tranches :Non La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché : Non Marché alloti :Non Section 6 – Informations Complementaires Visite obligatoire :Non Autres informations complémentaires : Aucune variante n’est autorisée. Instance/organe chargé(e) des procédures de recours/médiation : Tribunal administratif de NîmesDate d’envoi du présent avis à la publication : 22/03/2024 https://www.marchesonline.com/appels-offres/avis/fourniture-et-pose-de-pneumatiques-pour-les-vehicules/ao-9186452-1
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