Fourniture et transport de granulats.

Date limite de réception des offres:04/03/2024à 12:00Date limite de validité de l’offre:4MONTHInformations relatives à l’ouverture publique:Date/heure:05/03/2024à 10:00Conditions du marché:Facturation en ligne:Requise5.1.15TechniquesAccord-cadre:Accord-cadre, avec remise en concurrenceInformations sur le système d’acquisition dynamiquePas de système d’acquisition dynamiqueEnchère électronique:5.1.16Informations complémentaires, médiation et réexamenOrganisation chargée des procédures de recours:Tribunal administratif de Toulouse5.1Lot:LOT-0002Titre:Lot n°2-Secteur CordesDescription:Lot n°2-Secteur CordesIdentifiant interne:25.1.1ObjetNature du marché:FournituresNomenclature principale(cpv):14212000Granulés, gravillons, sable fin, cailloux, gravier, pierraille et pierre concassée, mélanges de pierres, de grave et autres agrégatsNomenclature supplémentaire(cpv):14212000Granulés, gravillons, sable fin, cailloux, gravier, pierraille et pierre concassée, mélanges de pierres, de grave et autres agrégats5.1.4RenouvellementL’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici:Accord cadre à bons de commande reconductible 3 fois, de manière tacite, pour une durée de 1 an, soit une durée maximale de 4 ans5.1.6Informations généralesParticipation réservée:La participation n’est pas réservée.Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés:Non requisesProjet de passation de marché non financé par des fonds de l’UELe marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)Informations complémentaires:Accord cadre à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum de 6 000 000 euro(s) Ht tous lots confondus, sur la durée maximale du marché soit 4 ans. Modalités de retrait des documents via le profil acheteur : https://marchespublics.tarn.fr5.1.7Marché public stratégiqueMéthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale:Autre5.1.9Critères de sélectionCritère:Type:Aptitude à exercer l’activité professionnelleDescription:- Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l’adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) – Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l’adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) – Si l’attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu’il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus – Extrait K, Extrait Kbis ou Extrait D1 ou tout document équivalent délivré par l’autorité judiciaire ou administrative compétente du pays d’origine ou d’établissement du candidat attestant de l’absence de cas d’exclusion. – Moyens humains : Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l’importance du personnel d’encadrement pour chacune des trois dernières années. – Moyens techniques : Déclaration indiquant l’outillage, le matériel et l’équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même natureUtilisation de ce critère:UtilisésCritère:Type:Capacité économique et financièreDescription:- Déclaration appropriée de banques ou preuve d’une assurance pour les risques professionnels. – Attestation délivrée par l’Urssaf ou par d’autres organismes sociaux selon l’entrepriseUtilisation de ce critère:UtilisésCritère:Type:Capacité technique et professionnelleDescription:- Certificats de qualifications professionnelles. La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d’identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l’opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat – Certificats Qualité : Certificats établis par des services chargés du contrôle de la qualité et habilités à attester la conformité des fournitures par des références à des spécifications techniques, ou à défaut, preuves de mesures équivalentes de garantie de la qualité – Références fournitures et services : Liste des principales fournitures ou des principaux services effectués (3 dernières années) indiquant le montant, la date et le destinataire, prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l’opérateur économique. – Les autorisations administratives pour les carrières et sites de productionUtilisation de ce critère:Utilisés5.1.10Critères d’attributionJustification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution:Le prix n’est pas le seul critère d’attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.5.1.11Documents de marchéLangues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles:FRAAdresse des documents de marché:https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1414312, Canal de communication ad hoc:Nom:AW Solutions5.1.12Conditions du marché publicConditions de présentation:Présentation par voie électronique:RequiseAdresse de présentation:https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1414312Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées:françaisCatalogue électronique:Non autoriséeVariantes:Non autoriséeDate limite de réception des offres:04/03/2024à 12:00Date limite de validité de l’offre:4MONTHInformations relatives à l’ouverture publique:Date/heure:05/03/2024à 10:00Conditions du marché:Facturation en ligne:Requise5.1.15TechniquesAccord-cadre:Accord-cadre, avec remise en concurrenceInformations sur le système d’acquisition dynamiquePas de système d’acquisition dynamiqueEnchère électronique:5.1.16Informations complémentaires, médiation et réexamenOrganisation chargée des procédures de recours:Tribunal administratif de Toulouse5.1Lot:LOT-0003Titre:Lot n°3-Secteur RéalmontDescription:Lot n°3-Secteur RéalmontIdentifiant interne:35.1.1ObjetNature du marché:FournituresNomenclature principale(cpv):14212000Granulés, gravillons, sable fin, cailloux, gravier, pierraille et pierre concassée, mélanges de pierres, de grave et autres agrégatsNomenclature supplémentaire(cpv):14212000Granulés, gravillons, sable fin, cailloux, gravier, pierraille et pierre concassée, mélanges de pierres, de grave et autres agrégats5.1.4RenouvellementL’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici:Accord cadre à bons de commande reconductible 3 fois, de manière tacite, pour une durée de 1 an, soit une durée maximale de 4 ans5.1.6Informations généralesParticipation réservée:La participation n’est pas réservée.Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés:Non requisesProjet de passation de marché non financé par des fonds de l’UELe marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)Informations complémentaires:Accord cadre à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum de 6 000 000 euro(s) Ht tous lots confondus, sur la durée maximale du marché soit 4 ans. Modalités de retrait des documents via le profil acheteur : https://marchespublics.tarn.fr5.1.7Marché public stratégiqueMéthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale:Autre5.1.9Critères de sélectionCritère:Type:Aptitude à exercer l’activité professionnelleDescription:- Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l’adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) – Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l’adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) – Si l’attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu’il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus – Extrait K, Extrait Kbis ou Extrait D1 ou tout document équivalent délivré par l’autorité judiciaire ou administrative compétente du pays d’origine ou d’établissement du candidat attestant de l’absence de cas d’exclusion. – Moyens humains : Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l’importance du personnel d’encadrement pour chacune des trois dernières années. – Moyens techniques : Déclaration indiquant l’outillage, le matériel et l’équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même natureUtilisation de ce critère:UtilisésCritère:Type:Capacité économique et financièreDescription:- Déclaration appropriée de banques ou preuve d’une assurance pour les risques professionnels. – Attestation délivrée par l’Urssaf ou par d’autres organismes sociaux selon l’entrepriseUtilisation de ce critère:UtilisésCritère:Type:Capacité technique et professionnelleDescription:- Certificats de qualifications professionnelles. La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d’identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l’opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat – Certificats Qualité : Certificats établis par des services chargés du contrôle de la qualité et habilités à attester la conformité des fournitures par des références à des spécifications techniques, ou à défaut, preuves de mesures équivalentes de garantie de la qualité – Références fournitures et services : Liste des principales fournitures ou des principaux services effectués (3 dernières années) indiquant le montant, la date et le destinataire, prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l’opérateur économique. – Les autorisations administratives pour les carrières et sites de productionUtilisation de ce critère:Utilisés5.1.10Critères d’attributionJustification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution:Le prix n’est pas le seul critère d’attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.5.1.11Documents de marchéLangues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles:FRAAdresse des documents de marché:https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1414312, Canal de communication ad hoc:Nom:AW Solutions5.1.12Conditions du marché publicConditions de présentation:Présentation par voie électronique:RequiseAdresse de présentation:https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1414312Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées:françaisCatalogue électronique:Non autoriséeVariantes:Non autoriséeDate limite de réception des offres:04/03/2024à 12:00Date limite de validité de l’offre:4MONTHInformations relatives à l’ouverture publique:Date/heure:05/03/2024à 10:00Conditions du marché:Facturation en ligne:Requise5.1.15TechniquesAccord-cadre:Accord-cadre, avec remise en concurrenceInformations sur le système d’acquisition dynamiquePas de système d’acquisition dynamiqueEnchère électronique:5.1.16Informations complémentaires, médiation et réexamenOrganisation chargée des procédures de recours:Tribunal administratif de Toulouse5.1Lot:LOT-0004Titre:Lot n°4-Secteur GaillacDescription:Lot n°4-Secteur GaillacIdentifiant interne:45.1.1ObjetNature du marché:FournituresNomenclature principale(cpv):14212000Granulés, gravillons, sable fin, cailloux, gravier, pierraille et pierre concassée, mélanges de pierres, de grave et autres agrégatsNomenclature supplémentaire(cpv):14212000Granulés, gravillons, sable fin, cailloux, gravier, pierraille et pierre concassée, mélanges de pierres, de grave et autres agrégats5.1.4RenouvellementL’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici:Accord cadre à bons de commande reconductible 3 fois, de manière tacite, pour une durée de 1 an, soit une durée maximale de 4 ans5.1.6Informations généralesParticipation réservée:La participation n’est pas réservée.Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés:Non requisesProjet de passation de marché non financé par des fonds de l’UELe marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)Informations complémentaires:Accord cadre à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum de 6 000 000 euro(s) Ht tous lots confondus, sur la durée maximale du marché soit 4 ans. Modalités de retrait des documents via le profil acheteur : https://marchespublics.tarn.fr5.1.7Marché public stratégiqueMéthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale:Autre5.1.9Critères de sélectionCritère:Type:Aptitude à exercer l’activité professionnelleDescription:- Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l’adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) – Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l’adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) – Si l’attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu’il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus – Extrait K, Extrait Kbis ou Extrait D1 ou tout document équivalent délivré par l’autorité judiciaire ou administrative compétente du pays d’origine ou d’établissement du candidat attestant de l’absence de cas d’exclusion. – Moyens humains : Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l’importance du personnel d’encadrement pour chacune des trois dernières années. – Moyens techniques : Déclaration indiquant l’outillage, le matériel et l’équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même natureUtilisation de ce critère:UtilisésCritère:Type:Capacité économique et financièreDescription:- Déclaration appropriée de banques ou preuve d’une assurance pour les risques professionnels. – Attestation délivrée par l’Urssaf ou par d’autres organismes sociaux selon l’entrepriseUtilisation de ce critère:UtilisésCritère:Type:Capacité technique et professionnelleDescription:- Certificats de qualifications professionnelles. La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d’identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l’opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat – Certificats Qualité : Certificats établis par des services chargés du contrôle de la qualité et habilités à attester la conformité des fournitures par des références à des spécifications techniques, ou à défaut, preuves de mesures équivalentes de garantie de la qualité – Références fournitures et services : Liste des principales fournitures ou des principaux services effectués (3 dernières années) indiquant le montant, la date et le destinataire, prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l’opérateur économique. – Les autorisations administratives pour les carrières et sites de productionUtilisation de ce critère:Utilisés5.1.10Critères d’attributionJustification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution:Le prix n’est pas le seul critère d’attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.5.1.11Documents de marchéLangues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles:FRAAdresse des documents de marché:https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1414312, Canal de communication ad hoc:Nom:AW Solutions5.1.12Conditions du marché publicConditions de présentation:Présentation par voie électronique:RequiseAdresse de présentation:https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1414312Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées:françaisCatalogue électronique:Non autoriséeVariantes:Non autoriséeDate limite de réception des offres:04/03/2024à 12:00Date limite de validité de l’offre:4MONTHInformations relatives à l’ouverture publique:Date/heure:05/03/2024à 10:00Conditions du marché:Facturation en ligne:Requise5.1.15TechniquesAccord-cadre:Accord-cadre, avec remise en concurrenceInformations sur le système d’acquisition dynamiquePas de système d’acquisition dynamiqueEnchère électronique:5.1.16Informations complémentaires, médiation et réexamenOrganisation chargée des procédures de recours:Tribunal administratif de Toulouse5.1Lot:LOT-0005Titre:Lot n°5-Secteur GrauhletDescription:Lot n°5-Secteur GrauhletIdentifiant interne:55.1.1ObjetNature du marché:FournituresNomenclature principale(cpv):14212000Granulés, gravillons, sable fin, cailloux, gravier, pierraille et pierre concassée, mélanges de pierres, de grave et autres agrégatsNomenclature supplémentaire(cpv):14212000Granulés, gravillons, sable fin, cailloux, gravier, pierraille et pierre concassée, mélanges de pierres, de grave et autres agrégats5.1.4RenouvellementL’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici:Accord cadre à bons de commande reconductible 3 fois, de manière tacite, pour une durée de 1 an, soit une durée maximale de 4 ans5.1.6Informations généralesParticipation réservée:La participation n’est pas réservée.Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés:Non requisesProjet de passation de marché non financé par des fonds de l’UELe marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)Informations complémentaires:Accord cadre à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum de 6 000 000 euro(s) Ht tous lots confondus, sur la durée maximale du marché soit 4 ans. Modalités de retrait des documents via le profil acheteur : https://marchespublics.tarn.fr5.1.7Marché public stratégiqueMéthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale:Autre5.1.9Critères de sélectionCritère:Type:Aptitude à exercer l’activité professionnelleDescription:- Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l’adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) – Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l’adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) – Si l’attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu’il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus – Extrait K, Extrait Kbis ou Extrait D1 ou tout document équivalent délivré par l’autorité judiciaire ou administrative compétente du pays d’origine ou d’établissement du candidat attestant de l’absence de cas d’exclusion. – Moyens humains : Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l’importance du personnel d’encadrement pour chacune des trois dernières années. – Moyens techniques : Déclaration indiquant l’outillage, le matériel et l’équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même natureUtilisation de ce critère:UtilisésCritère:Type:Capacité économique et financièreDescription:- Déclaration appropriée de banques ou preuve d’une assurance pour les risques professionnels. – Attestation délivrée par l’Urssaf ou par d’autres organismes sociaux selon l’entrepriseUtilisation de ce critère:UtilisésCritère:Type:Capacité technique et professionnelleDescription:- Certificats de qualifications professionnelles. La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d’identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l’opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat – Certificats Qualité : Certificats établis par des services chargés du contrôle de la qualité et habilités à attester la conformité des fournitures par des références à des spécifications techniques, ou à défaut, preuves de mesures équivalentes de garantie de la qualité – Références fournitures et services : Liste des principales fournitures ou des principaux services effectués (3 dernières années) indiquant le montant, la date et le destinataire, prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l’opérateur économique. – Les autorisations administratives pour les carrières et sites de productionUtilisation de ce critère:Utilisés5.1.10Critères d’attributionJustification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution:Le prix n’est pas le seul critère d’attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.5.1.11Documents de marchéLangues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles:FRAAdresse des documents de marché:https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1414312, Canal de communication ad hoc:Nom:AW Solutions5.1.12Conditions du marché publicConditions de présentation:Présentation par voie électronique:RequiseAdresse de présentation:https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1414312Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées:françaisCatalogue électronique:Non autoriséeVariantes:Non autoriséeDate limite de réception des offres:04/03/2024à 12:00Date limite de validité de l’offre:4MONTHInformations relatives à l’ouverture publique:Date/heure:05/03/2024à 10:00Conditions du marché:Facturation en ligne:Requise5.1.15TechniquesAccord-cadre:Accord-cadre, avec remise en concurrenceInformations sur le système d’acquisition dynamiquePas de système d’acquisition dynamiqueEnchère électronique:5.1.16Informations complémentaires, médiation et réexamenOrganisation chargée des procédures de recours:Tribunal administratif de Toulouse5.1Lot:LOT-0006Titre:Lot n°6-Secteur LavaurDescription:Lot n°6-Secteur LavaurIdentifiant interne:65.1.1ObjetNature du marché:FournituresNomenclature principale(cpv):14212000Granulés, gravillons, sable fin, cailloux, gravier, pierraille et pierre concassée, mélanges de pierres, de grave et autres agrégatsNomenclature supplémentaire(cpv):14212000Granulés, gravillons, sable fin, cailloux, gravier, pierraille et pierre concassée, mélanges de pierres, de grave et autres agrégats5.1.4RenouvellementL’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici:Accord cadre à bons de commande reconductible 3 fois, de manière tacite, pour une durée de 1 an, soit une durée maximale de 4 ans5.1.6Informations généralesParticipation réservée:La participation n’est pas réservée.Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés:Non requisesProjet de passation de marché non financé par des fonds de l’UELe marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)Informations complémentaires:Accord cadre à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum de 6 000 000 euro(s) Ht tous lots confondus, sur la durée maximale du marché soit 4 ans. Modalités de retrait des documents via le profil acheteur : https://marchespublics.tarn.fr5.1.7Marché public stratégiqueMéthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale:Autre5.1.9Critères de sélectionCritère:Type:Aptitude à exercer l’activité professionnelleDescription:- Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l’adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) – Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l’adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) – Si l’attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu’il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus – Extrait K, Extrait Kbis ou Extrait D1 ou tout document équivalent délivré par l’autorité judiciaire ou administrative compétente du pays d’origine ou d’établissement du candidat attestant de l’absence de cas d’exclusion. – Moyens humains : Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l’importance du personnel d’encadrement pour chacune des trois dernières années. – Moyens techniques : Déclaration indiquant l’outillage, le matériel et l’équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même natureUtilisation de ce critère:UtilisésCritère:Type:Capacité économique et financièreDescription:- Déclaration appropriée de banques ou preuve d’une assurance pour les risques professionnels. – Attestation délivrée par l’Urssaf ou par d’autres organismes sociaux selon l’entrepriseUtilisation de ce critère:UtilisésCritère:Type:Capacité technique et professionnelleDescription:- Certificats de qualifications professionnelles. La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d’identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l’opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat – Certificats Qualité : Certificats établis par des services chargés du contrôle de la qualité et habilités à attester la conformité des fournitures par des références à des spécifications techniques, ou à défaut, preuves de mesures équivalentes de garantie de la qualité – Références fournitures et services : Liste des principales fournitures ou des principaux services effectués (3 dernières années) indiquant le montant, la date et le destinataire, prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l’opérateur économique. – Les autorisations administratives pour les carrières et sites de productionUtilisation de ce critère:Utilisés5.1.10Critères d’attributionJustification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution:Le prix n’est pas le seul critère d’attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.5.1.11Documents de marchéLangues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles:FRAAdresse des documents de marché:https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1414312, Canal de communication ad hoc:Nom:AW Solutions5.1.12Conditions du marché publicConditions de présentation:Présentation par voie électronique:RequiseAdresse de présentation:https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1414312Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées:françaisCatalogue électronique:Non autoriséeVariantes:Non autoriséeDate limite de réception des offres:04/03/2024à 12:00Date limite de validité de l’offre:4MONTHInformations relatives à l’ouverture publique:Date/heure:05/03/2024à 10:00Conditions du marché:Facturation en ligne:Requise5.1.15TechniquesAccord-cadre:Accord-cadre, avec remise en concurrenceInformations sur le système d’acquisition dynamiquePas de système d’acquisition dynamiqueEnchère électronique:5.1.16Informations complémentaires, médiation et réexamenOrganisation chargée des procédures de recours:Tribunal administratif de Toulouse5.1Lot:LOT-0007Titre:Lot n°7-Secteur BrassacDescription:Lot n°7-Secteur BrassacIdentifiant interne:75.1.1ObjetNature du marché:FournituresNomenclature principale(cpv):14212000Granulés, gravillons, sable fin, cailloux, gravier, pierraille et pierre concassée, mélanges de pierres, de grave et autres agrégatsNomenclature supplémentaire(cpv):14212000Granulés, gravillons, sable fin, cailloux, gravier, pierraille et pierre concassée, mélanges de pierres, de grave et autres agrégats5.1.4RenouvellementL’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici:Accord cadre à bons de commande reconductible 3 fois, de manière tacite, pour une durée de 1 an, soit une durée maximale de 4 ans5.1.6Informations généralesParticipation réservée:La participation n’est pas réservée.Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés:Non requisesProjet de passation de marché non financé par des fonds de l’UELe marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)Informations complémentaires:Accord cadre à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum de 6 000 000 euro(s) Ht tous lots confondus, sur la durée maximale du marché soit 4 ans. Modalités de retrait des documents via le profil acheteur : https://marchespublics.tarn.fr5.1.7Marché public stratégiqueMéthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale:Autre5.1.9Critères de sélectionCritère:Type:Aptitude à exercer l’activité professionnelleDescription:- Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l’adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) – Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l’adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) – Si l’attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu’il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus – Extrait K, Extrait Kbis ou Extrait D1 ou tout document équivalent délivré par l’autorité judiciaire ou administrative compétente du pays d’origine ou d’établissement du candidat attestant de l’absence de cas d’exclusion. – Moyens humains : Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l’importance du personnel d’encadrement pour chacune des trois dernières années. – Moyens techniques : Déclaration indiquant l’outillage, le matériel et l’équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même natureUtilisation de ce critère:UtilisésCritère:Type:Capacité économique et financièreDescription:- Déclaration appropriée de banques ou preuve d’une assurance pour les risques professionnels. – Attestation délivrée par l’Urssaf ou par d’autres organismes sociaux selon l’entrepriseUtilisation de ce critère:UtilisésCritère:Type:Capacité technique et professionnelleDescription:- Certificats de qualifications professionnelles. La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d’identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l’opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat – Certificats Qualité : Certificats établis par des services chargés du contrôle de la qualité et habilités à attester la conformité des fournitures par des références à des spécifications techniques, ou à défaut, preuves de mesures équivalentes de garantie de la qualité – Références fournitures et services : Liste des principales fournitures ou des principaux services effectués (3 dernières années) indiquant le montant, la date et le destinataire, prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l’opérateur économique. – Les autorisations administratives pour les carrières et sites de productionUtilisation de ce critère:Utilisés5.1.10Critères d’attributionJustification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution:Le prix n’est pas le seul critère d’attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.5.1.11Documents de marchéLangues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles:FRAAdresse des documents de marché:https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1414312, Canal de communication ad hoc:Nom:AW Solutions5.1.12Conditions du marché publicConditions de présentation:Présentation par voie électronique:RequiseAdresse de présentation:https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1414312Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées:françaisCatalogue électronique:Non autoriséeVariantes:Non autoriséeDate limite de réception des offres:04/03/2024à 12:00Date limite de validité de l’offre:4MONTHInformations relatives à l’ouverture publique:Date/heure:05/03/2024à 10:00Conditions du marché:Facturation en ligne:Requise5.1.15TechniquesAccord-cadre:Accord-cadre, avec remise en concurrenceInformations sur le système d’acquisition dynamiquePas de système d’acquisition dynamiqueEnchère électronique:5.1.16Informations complémentaires, médiation et réexamenOrganisation chargée des procédures de recours:Tribunal administratif de Toulouse5.1Lot:LOT-0008Titre:Lot n°8-Secteur CastresDescription:Lot n°8-Secteur CastresIdentifiant interne:85.1.1ObjetNature du marché:FournituresNomenclature principale(cpv):14212000Granulés, gravillons, sable fin, cailloux, gravier, pierraille et pierre concassée, mélanges de pierres, de grave et autres agrégatsNomenclature supplémentaire(cpv):14212000Granulés, gravillons, sable fin, cailloux, gravier, pierraille et pierre concassée, mélanges de pierres, de grave et autres agrégats5.1.4RenouvellementL’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici:Accord cadre à bons de commande reconductible 3 fois, de manière tacite, pour une durée de 1 an, soit une durée maximale de 4 ans5.1.6Informations généralesParticipation réservée:La participation n’est pas réservée.Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés:Non requisesProjet de passation de marché non financé par des fonds de l’UELe marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)Informations complémentaires:Accord cadre à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum de 6 000 000 euro(s) Ht tous lots confondus, sur la durée maximale du marché soit 4 ans. Modalités de retrait des documents via le profil acheteur : https://marchespublics.tarn.fr5.1.7Marché public stratégiqueMéthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale:Autre5.1.9Critères de sélectionCritère:Type:Aptitude à exercer l’activité professionnelleDescription:- Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l’adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) – Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l’adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) – Si l’attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu’il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus – Extrait K, Extrait Kbis ou Extrait D1 ou tout document équivalent délivré par l’autorité judiciaire ou administrative compétente du pays d’origine ou d’établissement du candidat attestant de l’absence de cas d’exclusion. – Moyens humains : Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l’importance du personnel d’encadrement pour chacune des trois dernières années. – Moyens techniques : Déclaration indiquant l’outillage, le matériel et l’équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même natureUtilisation de ce critère:UtilisésCritère:Type:Capacité économique et financièreDescription:- Déclaration appropriée de banques ou preuve d’une assurance pour les risques professionnels. – Attestation délivrée par l’Urssaf ou par d’autres organismes sociaux selon l’entrepriseUtilisation de ce critère:UtilisésCritère:Type:Capacité technique et professionnelleDescription:- Certificats de qualifications professionnelles. La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d’identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l’opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat – Certificats Qualité : Certificats établis par des services chargés du contrôle de la qualité et habilités à attester la conformité des fournitures par des références à des spécifications techniques, ou à défaut, preuves de mesures équivalentes de garantie de la qualité – Références fournitures et services : Liste des principales fournitures ou des principaux services effectués (3 dernières années) indiquant le montant, la date et le destinataire, prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l’opérateur économique. – Les autorisations administratives pour les carrières et sites de productionUtilisation de ce critère:Utilisés5.1.10Critères d’attributionJustification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution:Le prix n’est pas le seul critère d’attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.5.1.11Documents de marchéLangues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles:FRAAdresse des documents de marché:https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1414312, Canal de communication ad hoc:Nom:AW Solutions5.1.12Conditions du marché publicConditions de présentation:Présentation par voie électronique:RequiseAdresse de présentation:https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1414312Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées:françaisCatalogue électronique:Non autoriséeVariantes:Non autoriséeDate limite de réception des offres:04/03/2024à 12:00Date limite de validité de l’offre:4MONTHInformations relatives à l’ouverture publique:Date/heure:05/03/2024à 10:00Conditions du marché:Facturation en ligne:Requise5.1.15TechniquesAccord-cadre:Accord-cadre, avec remise en concurrenceInformations sur le système d’acquisition dynamiquePas de système d’acquisition dynamiqueEnchère électronique:5.1.16Informations complémentaires, médiation et réexamenOrganisation chargée des procédures de recours:Tribunal administratif de Toulouse5.1Lot:LOT-0009Titre:Lot n°9-Secteur LacauneDescription:Lot n°9-Secteur LacauneIdentifiant interne:95.1.1ObjetNature du marché:FournituresNomenclature principale(cpv):14212000Granulés, gravillons, sable fin, cailloux, gravier, pierraille et pierre concassée, mélanges de pierres, de grave et autres agrégatsNomenclature supplémentaire(cpv):14212000Granulés, gravillons, sable fin, cailloux, gravier, pierraille et pierre concassée, mélanges de pierres, de grave et autres agrégats5.1.4RenouvellementL’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici:Accord cadre à bons de commande reconductible 3 fois, de manière tacite, pour une durée de 1 an, soit une durée maximale de 4 ans5.1.6Informations généralesParticipation réservée:La participation n’est pas réservée.Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés:Non requisesProjet de passation de marché non financé par des fonds de l’UELe marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)Informations complémentaires:Accord cadre à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum de 6 000 000 euro(s) Ht tous lots confondus, sur la durée maximale du marché soit 4 ans. Modalités de retrait des documents via le profil acheteur : https://marchespublics.tarn.fr5.1.7Marché public stratégiqueMéthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale:Autre5.1.9Critères de sélectionCritère:Type:Aptitude à exercer l’activité professionnelleDescription:- Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l’adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) – Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l’adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) – Si l’attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu’il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus – Extrait K, Extrait Kbis ou Extrait D1 ou tout document équivalent délivré par l’autorité judiciaire ou administrative compétente du pays d’origine ou d’établissement du candidat attestant de l’absence de cas d’exclusion. – Moyens humains : Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l’importance du personnel d’encadrement pour chacune des trois dernières années. – Moyens techniques : Déclaration indiquant l’outillage, le matériel et l’équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même natureUtilisation de ce critère:UtilisésCritère:Type:Capacité économique et financièreDescription:- Déclaration appropriée de banques ou preuve d’une assurance pour les risques professionnels. – Attestation délivrée par l’Urssaf ou par d’autres organismes sociaux selon l’entrepriseUtilisation de ce critère:UtilisésCritère:Type:Capacité technique et professionnelleDescription:- Certificats de qualifications professionnelles. La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d’identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l’opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat – Certificats Qualité : Certificats établis par des services chargés du contrôle de la qualité et habilités à attester la conformité des fournitures par des références à des spécifications techniques, ou à défaut, preuves de mesures équivalentes de garantie de la qualité – Références fournitures et services : Liste des principales fournitures ou des principaux services effectués (3 dernières années) indiquant le montant, la date et le destinataire, prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l’opérateur économique. – Les autorisations administratives pour les carrières et sites de productionUtilisation de ce critère:Utilisés5.1.10Critères d’attributionJustification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution:Le prix n’est pas le seul critère d’attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.5.1.11Documents de marchéLangues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles:FRAAdresse des documents de marché:https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1414312, Canal de communication ad hoc:Nom:AW Solutions5.1.12Conditions du marché publicConditions de présentation:Présentation par voie électronique:RequiseAdresse de présentation:https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1414312Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées:françaisCatalogue électronique:Non autoriséeVariantes:Non autoriséeDate limite de réception des offres:04/03/2024à 12:00Date limite de validité de l’offre:4MONTHInformations relatives à l’ouverture publique:Date/heure:05/03/2024à 10:00Conditions du marché:Facturation en ligne:Requise5.1.15TechniquesAccord-cadre:Accord-cadre, avec remise en concurrenceInformations sur le système d’acquisition dynamiquePas de système d’acquisition dynamiqueEnchère électronique:5.1.16Informations complémentaires, médiation et réexamenOrganisation chargée des procédures de recours:Tribunal administratif de Toulouse5.1Lot:LOT-0010Titre:Lot n°10-Secteur MazametDescription:Lot n°10-Secteur MazametIdentifiant interne:105.1.1ObjetNature du marché:FournituresNomenclature principale(cpv):14212000Granulés, gravillons, sable fin, cailloux, gravier, pierraille et pierre concassée, mélanges de pierres, de grave et autres agrégatsNomenclature supplémentaire(cpv):14212000Granulés, gravillons, sable fin, cailloux, gravier, pierraille et pierre concassée, mélanges de pierres, de grave et autres agrégats5.1.4RenouvellementL’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici:Accord cadre à bons de commande reconductible 3 fois, de manière tacite, pour une durée de 1 an, soit une durée maximale de 4 ans5.1.6Informations généralesParticipation réservée:La participation n’est pas réservée.Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés:Non requisesProjet de passation de marché non financé par des fonds de l’UELe marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)Informations complémentaires:Accord cadre à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum de 6 000 000 euro(s) Ht tous lots confondus, sur la durée maximale du marché soit 4 ans. Modalités de retrait des documents via le profil acheteur : https://marchespublics.tarn.fr5.1.7Marché public stratégiqueMéthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale:Autre5.1.9Critères de sélectionCritère:Type:Aptitude à exercer l’activité professionnelleDescription:- Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l’adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) – Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l’adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) – Si l’attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu’il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus – Extrait K, Extrait Kbis ou Extrait D1 ou tout document équivalent délivré par l’autorité judiciaire ou administrative compétente du pays d’origine ou d’établissement du candidat attestant de l’absence de cas d’exclusion. – Moyens humains : Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l’importance du personnel d’encadrement pour chacune des trois dernières années. – Moyens techniques : Déclaration indiquant l’outillage, le matériel et l’équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même natureUtilisation de ce critère:UtilisésCritère:Type:Capacité économique et financièreDescription:- Déclaration appropriée de banques ou preuve d’une assurance pour les risques professionnels. – Attestation délivrée par l’Urssaf ou par d’autres organismes sociaux selon l’entrepriseUtilisation de ce critère:UtilisésCritère:Type:Capacité technique et professionnelleDescription:- Certificats de qualifications professionnelles. La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d’identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l’opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat – Certificats Qualité : Certificats établis par des services chargés du contrôle de la qualité et habilités à attester la conformité des fournitures par des références à des spécifications techniques, ou à défaut, preuves de mesures équivalentes de garantie de la qualité – Références fournitures et services : Liste des principales fournitures ou des principaux services effectués (3 dernières années) indiquant le montant, la date et le destinataire, prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l’opérateur économique. – Les autorisations administratives pour les carrières et sites de productionUtilisation de ce critère:Utilisés5.1.10Critères d’attributionJustification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution:Le prix n’est pas le seul critère d’attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.5.1.11Documents de marchéLangues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles:FRAAdresse des documents de marché:https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1414312, Canal de communication ad hoc:Nom:AW Solutions5.1.12Conditions du marché publicConditions de présentation:Présentation par voie électronique:RequiseAdresse de présentation:https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1414312Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées:françaisCatalogue électronique:Non autoriséeVariantes:Non autoriséeDate limite de réception des offres:04/03/2024à 12:00Date limite de validité de l’offre:4MONTHInformations relatives à l’ouverture publique:Date/heure:05/03/2024à 10:00Conditions du marché:Facturation en ligne:Requise5.1.15TechniquesAccord-cadre:Accord-cadre, avec remise en concurrenceInformations sur le système d’acquisition dynamiquePas de système d’acquisition dynamiqueEnchère électronique:5.1.16Informations complémentaires, médiation et réexamenOrganisation chargée des procédures de recours:Tribunal administratif de ToulouseSection 8 -Organisations8.1ORG-0001Nom officiel:Avenue-Web SystèmesNuméro d’enregistrement:443928874Ville:Seyssinet-ParisetCode postal:38170Pays:FranceAdresse électronique:[email protected]éléphone:+33480041260Rôles de cette organisation:TED eSender8.1ORG-0002Nom officiel:DEPARTEMENT DU TARNNuméro d’enregistrement:22810001200019Adresse postale:Lices Georges PompidouVille:AlbiCode postal:81013Pays:FrancePoint de contact:RAMOND ChristopheAdresse électronique:[email protected]éléphone:0563456464Adresse internet:https://www.tarn.frProfil de l’acheteur:https://tarn.marches-publics.info/Rôles de cette organisation:Acheteur8.1ORG-0003Nom officiel:Tribunal administratif de ToulouseNuméro d’enregistrement:577688Adresse postale:68, rue Raymond IvVille:ToulouseCode postal:31068Pays:FranceAdresse électronique:[email protected]éléphone:0562735757Télécopieur:0562735740Rôles de cette organisation:Organisation chargée des procédures de recoursSection 11 -Informations relatives à l’avis11.1Informations relatives à l’avisIdentifiant/version de l’avis:445ce601-e415-4b95-a038-03a39711abd3-01Type de formulaire:Mise en concurrenceType d’avis:Avis de marché ou de concession – régime ordinaireDate d’envoi de l’avis:02/02/2024à 17:24Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible:français11.2Informations relatives à la publicationDate d’envoi du présent avis à la publication : 02/02/2024