Section I : Identification de l’acheteur
Nom complet de l’acheteur : Ville Castelnaudary
Type de Numéro national d’identification : SIRET
N° National d’identification : 21110076300013
Ville : CASTELNAUDARY Cédex
Code Postal : 11491
Groupement de commandes : Non
Section 2 : Communication
Lien vers le profil d’acheteur : https://marchespublics-aude.safetender.com/
Identifiant interne de la consultation : Debrou 2024/2026
Intégralité des documents sur le profil d’acheteur : Oui
Utilisation de moyens de communication non communément disponibles : Non
Nom du contact : https://marchespublics-aude.safetender.com
Section 3 : Procédure
Type de procédure : Procédure adaptée ouverte
Conditions de participation :
Aptitude à exercer l’activité professionnelle – conditions / moyens de preuve : Cf règlement de la consultation
Technique d’achat :Accord-cadre
Date et heure limite de réception des plis : 05 décembre 2023 1200
Présentation des offres par catalogue électronique : interdite
Réduction du nombre de candidats : Non
Possibilité d’attribution sans négociation : Oui
L’acheteur exige la présentation de variantes : Non
Identification des catégories d’acheteurs intervenant (si accord-cadre) : pouvoir adjudicateur
Critères d’attribution : énoncé dans le Rc
Section 4 : Identification du marché
Intitulé du marché : Débroussaillage des zones sensibles (lots 2.3.4. et 5) 2024/2026
Code CPV principal
Descripteur principal : 77310000
Type de marché : Services
Description succincte du marché : minimum annuel en nombre de passage = 0 et un maximum en nombre de passage = 2 par sites
Mots descripteurs : Espaces verts ,
Lieu principal d’exécution du marché : territoire 11400 – Castelnaudary
La consultation comporte des tranches : non
La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché : Non
Marché alloti : Oui
Section 5 : Lots
Description du lot : 01 : Le Canelot. Le Canelot
Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 77310000
Estimation de la valeur hors taxes du lot : euros
Lieu d’exécution du lot : territoire de la commune de Castelnaudary
Description du lot : 02 : assainissement. assainissement
Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 77310000
Estimation de la valeur hors taxes du lot : euros
Lieu d’exécution du lot : territoire de la commune de Castelnaudary
Description du lot : 03 : Les talus. Les talus
Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 77310000
Estimation de la valeur hors taxes du lot : euros
Lieu d’exécution du lot : territoire de la commune de Castelnaudary
Description du lot : 04 : fossés. fossés
Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 77310000
Estimation de la valeur hors taxes du lot : euros
Lieu d’exécution du lot : territoire de la commune de Castelnaudary
Section 6 : Informations Complémentaires
Visite obligatoire : Non
Date d’envoi du présent avis : 09/11/2023 https://www.marchesonline.com/appels-offres/avis/debroussaillage-des-zones-sensibles-lots-2-3-4-et-5/ao-9113848-1
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