Département(s) de publication : 83, 11, 13, 20A, 20B, 30, 31, 5, 84
Annonce No 23-146029
I.II.III.IV.VI.
AVIS DE MARCHÉ
Directive 2014/24/UE
Le présent avis constitue un appel à la concurrence
Section I : Pouvoir adjudicateur
I.2) PROCÉDURE CONJOINTE
I.3) COMMUNICATION
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l’adresse : https://www.marches-publics.gouv.fr
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées :
par voie électronique à l’adresse : https://www.marches-publics.gouv.fr
I.4) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR
Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale, y compris leurs subdivisions régionales ou locales
I.5) ACTIVITÉ PRINCIPALE
Défense
Section II : Objet
II.1) ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.1.1) Intitulé : Analyses microbiologiques et physico-chimiques de denrées, de préparations froides et de préparations culinaires élaborées à l’avance (PCEA) et de tests de surfaces
Numéro de référence : DAF_2023_001337
II.1.2) Code CPV principal :
Descripteur principal : 71900000
Descripteur supplémentaire :
II.1.3) Type de marché
Services
II.1.4) Description succincte : Réalisation d’analyses microbiologiques et physico-chimiques de denrées, de préparations froides et de préparations culinaires élaborées à l’avance (PCEA) et des tests de surfaces au profit des unités et services soutenus par la PFC-Sud de Toulon (6 lots)
II.1.5) Valeur totale estimée :
Valeur hors TVA : 1 500 000 euros
II.1.6) Information sur les lots :
Ce marché est divisé en lots : oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire : 6
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d’attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants : Néant
II.2.1) Intitulé : Réalisation analyses microbiologiques et physico-chimiques de denrées, préparations froides, PCEA et de tests de surfaces : Les GSBdD TLN et DGN, HIA Ste Anne, EMP MRS.
Lot nº : 1
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 71900000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d’exécution
Code NUTS : FRL05
Lieu principal d’exécution :
II.2.4) Description des prestations : Réalisation d’analyses microbiologiques et physico-chimiques de denrées, de préparations froides et de préparations culinaires élaborées à l’avance (PCEA) et de tests de surfaces au profit des unités et services soutenus par la PFC-Sud de Toulon : Les GSBdD de Toulon et de Draguignan, l’Ecole des Marins Pompiers de Marseille (EMP), l’Hôpital d’Instruction des Armées (HIA) Ste Anne de Toulon.
II.2.5) Critères d’attribution
Le prix n’est pas le seul critère d’attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 349 000 euros
II.2.7) Durée du marché, de l’accord-cadre ou du système d’acquisition dynamique
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l’objet d’une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L’accord-cadre est reconductible tacitement trois (3) fois un (1) an maximum soit une durée totale maximale de quatre (4) ans
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l’Union européenne
Le contrat s’inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l’Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2.1) Intitulé : Réalisation d’analyses microbiologiques et physico-chimiques de denrées, préparations froides, PCEA et de tests de surfaces : Les GSBdD MRS, ISP et NLL.
Lot nº : 2
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 71900000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d’exécution
Code NUTS : FRL04-FRJ12
Lieu principal d’exécution :
II.2.4) Description des prestations : Réalisation d’analyses microbiologiques et physico-chimiques de denrées, de préparations froides et de préparations culinaires élaborées à l’avance (PCEA) et de tests de surfaces au profit des unités et services soutenus par la PFC-Sud de Toulon : Les GSBdD de Marseille-Aubagne, d’Istres-Salon-de-Provence et de Nîmes-Laudun-Larzac.
II.2.5) Critères d’attribution
Le prix n’est pas le seul critère d’attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 186 000 euros
II.2.7) Durée du marché, de l’accord-cadre ou du système d’acquisition dynamique
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l’objet d’une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L’accord-cadre est reconductible tacitement trois (3) fois un (1) an maximum soit une durée totale maximale de quatre (4) ans
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l’Union européenne
Le contrat s’inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l’Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2.1) Intitulé : Réalisation d’analyses microbiologiques et physico-chimiques de denrées, préparations froides, PCEA et de tests de surfaces : Le GSBdD CCN.
Lot nº : 3
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 71900000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d’exécution
Code NUTS : FRJ11
Lieu principal d’exécution :
II.2.4) Description des prestations : Réalisation d’analyses microbiologiques et physico-chimiques de denrées, de préparations froides et de préparations culinaires élaborées à l’avance (PCEA) et de tests de surfaces au profit des unités et services soutenus par la PFC-Sud de Toulon : Le GSBdD de Carcassonne.
II.2.5) Critères d’attribution
Le prix n’est pas le seul critère d’attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 102 000 euros
II.2.7) Durée du marché, de l’accord-cadre ou du système d’acquisition dynamique
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l’objet d’une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L’accord-cadre est reconductible tacitement trois (3) fois un (1) an maximum soit une durée totale maximale de quatre (4) ans
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l’Union européenne
Le contrat s’inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l’Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2.1) Intitulé : Réalisation d’analyses microbiologiques et physico-chimiques de denrées, préparations froides, PCEA et de tests de surfaces : Les GSBdD VTI-SZA et CVI.
Lot nº : 4
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 71900000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d’exécution
Code NUTS : FRM01-FRM02
Lieu principal d’exécution :
II.2.4) Description des prestations : Réalisation d’analyses microbiologiques et physico-chimiques de denrées, de préparations froides et de préparations culinaires élaborées à l’avance (PCEA) et de tests de surfaces au profit des unités et services soutenus par la PFC-Sud de Toulon : Les GSBdD de Ventiseri-Solenzara et Calvi.
II.2.5) Critères d’attribution
Le prix n’est pas le seul critère d’attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 50 000 euros
II.2.7) Durée du marché, de l’accord-cadre ou du système d’acquisition dynamique
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l’objet d’une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L’accord-cadre est reconductible tacitement trois (3) fois un (1) an maximum soit une durée totale maximale de quatre (4) ans
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l’Union européenne
Le contrat s’inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l’Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2.1) Intitulé : Réalisation d’analyses microbiologiques et physico-chimiques de denrées, préparations froides, PCEA et de tests de surfaces : Les GSBdD STC et GAP.
Lot nº : 5
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 71900000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d’exécution
Code NUTS : FRL06-FRL02
Lieu principal d’exécution :
II.2.4) Description des prestations : Réalisation d’analyses microbiologiques et physico-chimiques de denrées, de préparations froides et de préparations culinaires élaborées à l’avance (PCEA) et de tests de surfaces au profit des unités et services soutenus par la PFC-Sud de Toulon : Les GSBdD de Saint-Christol et de Gap.
II.2.5) Critères d’attribution
Le prix n’est pas le seul critère d’attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 24 000 euros
II.2.7) Durée du marché, de l’accord-cadre ou du système d’acquisition dynamique
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l’objet d’une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L’accord-cadre est reconductible tacitement trois (3) fois un (1) an maximum soit une durée totale maximale de quatre (4) ans
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l’Union européenne
Le contrat s’inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l’Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2.1) Intitulé : Réalisation d’analyses microbiologiques et physico-chimiques de denrées, préparations froides, PCEA et de tests de surfaces : Les GSBdD TLS et MTN.
Lot nº : 6
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 71900000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d’exécution
Code NUTS : FRJ23-FRJ28
Lieu principal d’exécution :
II.2.4) Description des prestations : Réalisation d’analyses microbiologiques et physico-chimiques de denrées, de préparations froides et de préparations culinaires élaborées à l’avance (PCEA) et de tests de surfaces au profit des unités et services soutenus par la PFC-Sud de Toulon : Les GSBDD de Toulouse et de Montauban.
II.2.5) Critères d’attribution
Le prix n’est pas le seul critère d’attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 62 500 euros
II.2.7) Durée du marché, de l’accord-cadre ou du système d’acquisition dynamique
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l’objet d’une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L’accord-cadre est reconductible tacitement trois (3) fois un (1) an maximum soit une durée totale maximale de quatre (4) ans
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l’Union européenne
Le contrat s’inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l’Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :
III.1) CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.1.1) Habilitation à exercer l’activité professionnelle, y compris exigences relatives à l’inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions :
III.1.2) Capacité économique et financière
Liste et description succincte des critères de sélection :
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :
III.1.3) Capacité technique et professionnelle
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :
III.1.5) Informations sur les marchés réservés :
III.2) CONDITIONS LIÉES AU MARCHÉ
III.2.1) Information relative à la profession
Références des dispositions législatives, réglementaires ou administratives applicables :
III.2.2) Conditions particulières d’exécution :
III.2.3) Informations sur les membres du personnel responsables de l’exécution du marché
III.2.4) Marché éligible au MPS
La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : NON
Section IV : Procédure
IV.1) DESCRIPTION
IV.1.1) Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3) Informations sur l’accord-cadre ou le système d’acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d’un accord-cadre
Accord-cadre avec un seul opérateur
Dans le cas d’accords-cadres – justification d’une durée dépassant quatre ans :
IV.1.4) Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d’offres durant la négociation ou le dialogue
IV.1.5) Information sur la négociation
IV.1.6) Enchère électronique :
IV.1.8) Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l’accord sur les marchés publics : oui
IV.2) RENSEIGNEMENTS D’ORDRE ADMINISTRATIF
IV.2.1) Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l’avis au JO série S :
IV.2.2) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
17 novembre 2023 – 17:00
IV.2.3) Date d’envoi estimée des invitations à soumissionnner ou à participer aux candidats sélectionnés
Date :
IV.2.4) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l’offre ou la demande de participation :
français
IV.2.6) Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :
L’offre doit être valable jusqu’au : 14 mai 2024
ou
Durée en mois : (A compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7) Modalité d’ouverture des offres
Date : 20 novembre 2023 – 09:00
Informations sur les personnes autorisées et les modalités d’ouverture :
Section VI : Renseignements complémentaires
VI.1) RENOUVELLEMENT
Il s’agit d’un marché renouvelable
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis : Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis : 4etrimestre 2027
VI.2) INFORMATIONS SUR LES ÉCHANGES ÉLECTRONIQUES
VI.3) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES
Le détail des montants maximum par lot sera donné dans les documents de la consultation
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Toulon, 5 rue Racine – BP 40510, 83000, TOULON, F, Téléphone : (+33) 4 94 42 79 30, Courriel : [email protected], Fax : (+33) 4 94 42 79 89
VI.4.2) Organe chargé des procédures de médiation :
VI.4.3) Introduction de recours :
VI.4.4) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l’introduction de recours :
MINARM/EMA/SCA/PFC SUD Bureau expertise juridique, BCRM Toulon – BP 42, 83800, Toulon Cedex 09, F, Téléphone : (+33) 4 22 42 18 01, Courriel : [email protected]
VI.5) DATE D’ENVOI DU PRÉSENT AVIS
18 octobre 2023 https://www.marchesonline.com/appels-offres/avis/analyses-microbiologiques-et-physico-chimiques-de-denr/ao-9102316-1
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