AVIS D’ATTRIBUTION DE MARCHE
SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR
I.2) Procédure conjointe
I.4) Type de pouvoir adjudicateur : Autre : Logement et équipement collectif
I.5) Activité principale : Logement et équipements collectifs
SECTION II : OBJET
II.1) Etendue du marché
II.1.1) Intitulé : Entretien des espaces verts sur l’ensemble des résidences appartenant à La Cité Jardins
Numéro de référence : 2023-PROXI-AOO-1
II.1.2) Code CPV principal : 77310000
II.1.3) Type de marché : Services.
II.1.4) Description succincte : Entretien des espaces verts sur l’ensemble des résidences appartenant à La Cité Jardins
II.1.6) Information sur les lots :
Ce marché est divisé en lots : oui.
II.1.7) Valeur totale finale du marché (hors TVA) : 309996 euros
II.2) Description
II.2.1) Intitulé : Lot 1 : Pôle 1
Lot n° : 1
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) :
77310000
II.2.3) Lieu d’exécution :
Code NUTS : FRJ23
II.2.4) Description des prestations : Lot 1 : Pôle 1
II.2.5) Critères d’attribution :
Critère(s) de qualité :
– Valeur technique / Pondération : 40
Prix – Pondération : 60
II.2.11) Information sur les options :
Options : oui.
Description des options : Il est prévu des options au sens européen relative aux prestations similaires.
II.2.13) Information sur les fonds de l’Union européenne :
Le contrat s’inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l’Union européenne : non.
II.2.14) Informations complémentaires
II.2) Description
II.2.1) Intitulé : Lot 2 : Pôle 2
Lot n° : 2
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) :
77310000
II.2.3) Lieu d’exécution :
Code NUTS : FRJ23
II.2.4) Description des prestations : Lot 2 : Pôle 2
II.2.5) Critères d’attribution :
Critère(s) de qualité :
– Valeur technique / Pondération : 40
Prix – Pondération : 60
II.2.11) Information sur les options :
Options : oui.
Description des options : Il est prévu des options au sens européen relative aux prestations similaires.
II.2.13) Information sur les fonds de l’Union européenne :
Le contrat s’inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l’Union européenne : non.
II.2.14) Informations complémentaires
II.2) Description
II.2.1) Intitulé : Lot 3 : Pôle 3
Lot n° : 3
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) :
77310000
II.2.3) Lieu d’exécution :
Code NUTS : FRJ23
II.2.4) Description des prestations : Lot 3 : Pôle 3
II.2.5) Critères d’attribution :
Critère(s) de qualité :
– Valeur technique / Pondération : 40
Prix – Pondération : 60
II.2.11) Information sur les options :
Options : oui.
Description des options : Il est prévu des options au sens européen relative aux prestations similaires.
II.2.13) Information sur les fonds de l’Union européenne :
Le contrat s’inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l’Union européenne : non.
II.2.14) Informations complémentaires
II.2) Description
II.2.1) Intitulé : Lot 4B : Comminges
Lot n° : 4B
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) :
77310000
II.2.3) Lieu d’exécution :
Code NUTS : FRJ23
II.2.4) Description des prestations : Lot 4B : Comminges
II.2.5) Critères d’attribution :
Critère(s) de qualité :
– Valeur technique / Pondération : 40
Prix – Pondération : 60
II.2.11) Information sur les options :
Options : oui.
Description des options : Il est prévu des options au sens européen relative aux prestations similaires.
II.2.13) Information sur les fonds de l’Union européenne :
Le contrat s’inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l’Union européenne : non.
II.2.14) Informations complémentaires
II.2) Description
II.2.1) Intitulé : Lot 4C : Comminges
Lot n° : 4C
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) :
77310000
II.2.3) Lieu d’exécution :
Code NUTS : FRJ23
II.2.4) Description des prestations : Lot 4C : Comminges
II.2.5) Critères d’attribution :
Critère(s) de qualité :
– Valeur technique / Pondération : 40
Prix – Pondération : 60
II.2.11) Information sur les options :
Options : oui.
Description des options : Il est prévu des options au sens européen relative aux prestations similaires.
II.2.13) Information sur les fonds de l’Union européenne :
Le contrat s’inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l’Union européenne : non.
II.2.14) Informations complémentaires
II.2) Description
II.2.1) Intitulé : Lot 5 : Hérault
Lot n° : 5
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) :
77310000
II.2.3) Lieu d’exécution :
Code NUTS : FRJ13
II.2.4) Description des prestations : Lot 5 : Hérault
II.2.5) Critères d’attribution :
Critère(s) de qualité :
– Valeur technique / Pondération : 40
Prix – Pondération : 60
II.2.11) Information sur les options :
Options : oui.
Description des options : Il est prévu des options au sens européen relative aux prestations similaires.
II.2.13) Information sur les fonds de l’Union européenne :
Le contrat s’inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l’Union européenne : non.
II.2.14) Informations complémentaires
II.2) Description
II.2.1) Intitulé : Lot 6 : Pyrénées-Orientales
Lot n° : 6
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) :
77310000
II.2.3) Lieu d’exécution :
Code NUTS : FRJ15
II.2.4) Description des prestations : Lot 6 : Pyrénées-Orientales
II.2.5) Critères d’attribution :
Critère(s) de qualité :
– Valeur technique / Pondération : 40
Prix – Pondération : 60
II.2.11) Information sur les options :
Options : oui.
Description des options : Il est prévu des options au sens européen relative aux prestations similaires.
II.2.13) Information sur les fonds de l’Union européenne :
Le contrat s’inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l’Union européenne : non.
II.2.14) Informations complémentaires
SECTION IV : PROCEDURE
IV.1) Description
IV.1.1) Type de procédure : Ouverte
IV.1.3) Information sur l’accord-cadre ou le système d’acquisition dynamique
IV.1.6) Enchère électronique
IV.1.8) Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP) :
Le marché est couvert par l’accord sur les marchés publics : oui.
IV.2) Renseignements d’ordre administratif
IV.2.1) Publication antérieure concernant le même marché :
Numéro de l’avis au JO série S : 2023/S008-018399
IV.2.8) Informations sur l’abandon du système d’acquisition dynamique
IV.2.9) Informations sur l’abandon de la procédure d’appel à la concurrence sous la forme d’un avis de préinformation
SECTION V : ATTRIBUTION DU MARCHE
Marché n° : 2023-PROX-AOO-1
Lot n° : 1
Intitulé : Lot 1 : Pôle 1
Un marché/lot est attribué : oui.
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché : 07 mars 2023
V.2.2) Informations sur les offres :
Nombre d’offres reçues : 4
Le marché a été attribué à un groupement d’opérateurs économiques : non.
V.2.3) Nom et adresse du titulaire :
SERPE, 13 AVENUE LEON JOUHOU, F – 31140 SAINT-ALBAN, code NUTS : FRJ23
Le titulaire est une PME : oui.
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA) :
Valeur totale du marché/du lot : 108776 euros
V.2.5) Information sur la sous-traitance :
Le marché est susceptible d’être sous-traité : non.
SECTION V : ATTRIBUTION DU MARCHE
Marché n° : 2023-PROX-MAPA-6
Lot n° : 4B
Intitulé : Lot 4B : Comminges
Un marché/lot est attribué : oui.
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché : 20 juin 2023
V.2.2) Informations sur les offres :
Nombre d’offres reçues : 1
Le marché a été attribué à un groupement d’opérateurs économiques : non.
V.2.3) Nom et adresse du titulaire :
DEJEAN BASTIEN, QUARTIER LE CATERAS, F – 31160 ROUEDE, code NUTS : FRJ23
Le titulaire est une PME : oui.
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA) :
Valeur totale du marché/du lot : 55540 euros
V.2.5) Information sur la sous-traitance :
Le marché est susceptible d’être sous-traité : non.
SECTION V : ATTRIBUTION DU MARCHE
Marché n° : 2023-PROX-MAPA-6
Lot n° : 4C
Intitulé : Lot 4C : Comminges
Un marché/lot est attribué : oui.
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché : 20 juin 2023
V.2.2) Informations sur les offres :
Nombre d’offres reçues : 1
Le marché a été attribué à un groupement d’opérateurs économiques : non.
V.2.3) Nom et adresse du titulaire :
FLORENT GARDEN, ZA RIBERO, F – 31230 L’ISLE EN DODON, code NUTS : FRJ23
Le titulaire est une PME : oui.
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA) :
Valeur totale du marché/du lot : 22080 euros
V.2.5) Information sur la sous-traitance :
Le marché est susceptible d’être sous-traité : non.
SECTION V : ATTRIBUTION DU MARCHE
Marché n° : 2023-PROX-MAPA-6
Lot n° : 5
Intitulé : Lot 5 : Hérault
Un marché/lot est attribué : oui.
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché : 30 mai 2023
V.2.2) Informations sur les offres :
Nombre d’offres reçues : 1
Le marché a été attribué à un groupement d’opérateurs économiques : non.
V.2.3) Nom et adresse du titulaire :
OXYGENE, 461 CHEMIN DES TRAVERSES, F – 34070 MONTPELLIER, code NUTS : FRJ13
Le titulaire est une PME : oui.
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA) :
Valeur totale du marché/du lot : 108000 euros
V.2.5) Information sur la sous-traitance :
Le marché est susceptible d’être sous-traité : non.
SECTION V : ATTRIBUTION DU MARCHE
Marché n° : 2023-PROX-MAPA-6
Lot n° : 6
Intitulé : Lot 6 : Pyrénées-Orientales
Un marché/lot est attribué : oui.
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché : 11 mai 2023
V.2.2) Informations sur les offres :
Nombre d’offres reçues : 1
Le marché a été attribué à un groupement d’opérateurs économiques : non.
V.2.3) Nom et adresse du titulaire :
AP GARDEN, 9 CARRER DEL PRAT D’EN VIGO, F – 66740 VILLELONGUE DELS MONTS, code NUTS : FRJ15
Le titulaire est une PME : oui.
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA) :
Valeur totale du marché/du lot : 15600 euros
V.2.5) Information sur la sous-traitance :
Le marché est susceptible d’être sous-traité : non.
SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES
VI.3) Informations complémentaires
VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal de Commerce du siège social du pouvoir adjudicateur, 26 Place Bourse, F – 31000 TOULOUSE
VI.4.2) Organe chargé des procédures de médiation
VI.4.3) Introduction de recours :
Précisions concernant les délais d’introduction de recours : Référé précontractuel ou Référé contractuel dans les délais prévus aux articles 1441-1 à 1441-3 du code de procédure civile
VI.4.4) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l’introduction de recours
VI.5) Date d’envoi du présent avis : 07 juillet 2023 https://www.marchesonline.com/appels-offres/attribution/entretien-des-espaces-verts-sur-l-ensemble-des-residen/am-9028045-1
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