Département(s) de publication : 81, 31, 34
Annonce No 23-52553
I.II.III.IV.VI.
AVIS DE MARCHÉ
Directive 2014/24/UE
Le présent avis constitue un appel à la concurrence
Section I : Pouvoir adjudicateur
I.2) PROCÉDURE CONJOINTE
I.3) COMMUNICATION
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l’adresse : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2023_Tgg8kaUDln
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées :
par voie électronique à l’adresse : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2023_Tgg8kaUDln
I.4) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR
Organisme de droit public
I.5) ACTIVITÉ PRINCIPALE
Environnement
Section II : Objet
II.1) ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.1.1) Intitulé : Prélèvements mesures et analyses de l’environnement pour les installations de Trifyl
Numéro de référence : 23.072
II.1.2) Code CPV principal :
Descripteur principal : 90714400
Descripteur supplémentaire :
II.1.3) Type de marché
Services
II.1.4) Description succincte : La présente consultation a pour objet le choix des prestataires en charge de la réalisation des prélèvements, des mesures et des analyses de l’environnement des installations de Trifyl.
II.1.5) Valeur totale estimée :
Valeur hors TVA : 700 000 euros
II.1.6) Information sur les lots :
Ce marché est divisé en lots : oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2.1) Intitulé :
Lot nº : 1
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 90714400
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 71900000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 71620000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d’exécution
Code NUTS : FRJ27
Lieu principal d’exécution :
II.2.4) Description des prestations : Lot 1 : analyse des gaz de combustion de biogaz
II.2.5) Critères d’attribution
Le prix n’est pas le seul critère d’attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 40 000 euros
II.2.7) Durée du marché, de l’accord-cadre ou du système d’acquisition dynamique
Début : 1.e.r août 2023 – Fin :
Ce marché peut faire l’objet d’une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : La durée de cet accord cadre est de 1 an renouvelable 3 fois.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l’Union européenne
Le contrat s’inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l’Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires : Le montant maximum annuel des prestations relevant de ce lot est de 10 000 euro(s) HT. La durée de cet accord cadre est de 1 an renouvelable 3 fois.
II.2.1) Intitulé : Lot 2 : analyse des gaz de combustion des chaufferies
Lot nº : 2
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 90714400
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 71900000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 71620000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d’exécution
Code NUTS : FRJ27
Lieu principal d’exécution :
II.2.4) Description des prestations : Lot 2 : analyse des gaz de combustion des chaufferies
II.2.5) Critères d’attribution
Le prix n’est pas le seul critère d’attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 60 000 euros
II.2.7) Durée du marché, de l’accord-cadre ou du système d’acquisition dynamique
Début : 1.e.r août 2023 – Fin :
Ce marché peut faire l’objet d’une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : La durée de cet accord cadre est de 1 an renouvelable 3 fois.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l’Union européenne
Le contrat s’inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l’Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires : Le montant maximum annuel des prestations relevant de ce lot est de 15 000 euro(s) HT. La durée de cet accord cadre est de 1 an renouvelable 3 fois.
II.2.1) Intitulé :
Lot nº : 3
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 90714400
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 71900000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 71620000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d’exécution
Code NUTS : FRJ27-FRJ23-FRJ13
Lieu principal d’exécution :
II.2.4) Description des prestations : Lot 3 : réalisation des mesures acoustiques
II.2.5) Critères d’attribution
Le prix n’est pas le seul critère d’attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 40 000 euros
II.2.7) Durée du marché, de l’accord-cadre ou du système d’acquisition dynamique
Début : 1.e.r août 2023 – Fin :
Ce marché peut faire l’objet d’une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : La durée de cet accord cadre est de 1 an renouvelable 3 fois.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l’Union européenne
Le contrat s’inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l’Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires : Le montant maximum annuel des prestations relevant de ce lot est de 10 000 euro(s) HT. La durée de cet accord cadre est de 1 an renouvelable 3 fois.
II.2.1) Intitulé :
Lot nº : 4
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 90714400
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 71900000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 71620000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d’exécution
Code NUTS : FRJ27
Lieu principal d’exécution :
II.2.4) Description des prestations : Lot 4 : analyse des composts, des sols, des cendres et des boues
II.2.5) Critères d’attribution
Le prix n’est pas le seul critère d’attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 80 000 euros
II.2.7) Durée du marché, de l’accord-cadre ou du système d’acquisition dynamique
Début : 1.e.r août 2023 – Fin :
Ce marché peut faire l’objet d’une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : La durée de cet accord cadre est de 1 an renouvelable 3 fois.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l’Union européenne
Le contrat s’inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l’Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires : Le montant maximum annuel des prestations relevant de ce lot est de 20 000 euro(s) HT. La durée de cet accord cadre est de 1 an renouvelable 3 fois.
II.2.1) Intitulé :
Lot nº : 5
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 90714400
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 71900000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 71620000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d’exécution
Code NUTS : FRJ27-FRJ23-FRJ13
Lieu principal d’exécution :
II.2.4) Description des prestations : Lot 5 : réalisation des mesures d’exposition aux poussières et agents chimiques
II.2.5) Critères d’attribution
Le prix n’est pas le seul critère d’attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 40 000 euros
II.2.7) Durée du marché, de l’accord-cadre ou du système d’acquisition dynamique
Début : 1.e.r août 2023 – Fin :
Ce marché peut faire l’objet d’une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : La durée de cet accord cadre est de 1 an renouvelable 3 fois.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l’Union européenne
Le contrat s’inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l’Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires : Le montant maximum annuel des prestations relevant de ce lot est de 10 000 euro(s) HT. La durée de cet accord cadre est de 1 an renouvelable 3 fois.
II.2.1) Intitulé :
Lot nº : 6
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 90714400
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 71900000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 71620000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d’exécution
Code NUTS : FRJ27
Lieu principal d’exécution :
II.2.4) Description des prestations : Lot 6 : analyse d’exposition du personnel aux gaz
II.2.5) Critères d’attribution
Le prix n’est pas le seul critère d’attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 40 000 euros
II.2.7) Durée du marché, de l’accord-cadre ou du système d’acquisition dynamique
Début : 1.e.r août 2023 – Fin :
Ce marché peut faire l’objet d’une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : La durée de cet accord cadre est de 1 an renouvelable 3 fois.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l’Union européenne
Le contrat s’inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l’Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires : Le montant maximum annuel des prestations relevant de ce lot est de 10 000 euro(s) HT. La durée de cet accord cadre est de 1 an renouvelable 3 fois.
II.2.1) Intitulé :
Lot nº : 7
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 90714400
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 71900000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 71620000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d’exécution
Code NUTS : FRJ27-FRJ23-FRJ13
Lieu principal d’exécution :
II.2.4) Description des prestations : Lot 7 : réalisation des mesures d’exposition aux vibrations mécaniques
II.2.5) Critères d’attribution
Le prix n’est pas le seul critère d’attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 40 000 euros
II.2.7) Durée du marché, de l’accord-cadre ou du système d’acquisition dynamique
Début : 1.e.r août 2023 – Fin :
Ce marché peut faire l’objet d’une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : La durée de cet accord cadre est de 1 an renouvelable 3 fois.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l’Union européenne
Le contrat s’inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l’Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires : Le montant maximum annuel des prestations relevant de ce lot est de 10 000 euro(s) HT. La durée de cet accord cadre est de 1 an renouvelable 3 fois.
II.2.1) Intitulé :
Lot nº : 8
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 90714400
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 71900000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 71620000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d’exécution
Code NUTS : FRJ27-FRJ23-FRJ13
Lieu principal d’exécution :
II.2.4) Description des prestations : Lot 8 : prélèvements et analyses d’effluents liquides
II.2.5) Critères d’attribution
Le prix n’est pas le seul critère d’attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 320 000 euros
II.2.7) Durée du marché, de l’accord-cadre ou du système d’acquisition dynamique
Début : 1.e.r août 2023 – Fin :
Ce marché peut faire l’objet d’une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : La durée de cet accord cadre est de 1 an renouvelable 3 fois.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l’Union européenne
Le contrat s’inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l’Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires : Le montant maximum annuel des prestations relevant de ce lot est de 80 000 euro(s) HT. La durée de cet accord cadre est de 1 an renouvelable 3 fois.une visite obligatoire du site de Labesssière Candeil est prévue pour ce lot. Les modalités de cette visite sont précisées à l’article 2.6 du règlement de la consultation
II.2.1) Intitulé :
Lot nº : 9
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 90714400
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 71900000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 71620000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d’exécution
Code NUTS : FRJ27
Lieu principal d’exécution :
II.2.4) Description des prestations : Lot 9 : analyse et mesures physiques de bois
II.2.5) Critères d’attribution
Le prix n’est pas le seul critère d’attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 40 000 euros
II.2.7) Durée du marché, de l’accord-cadre ou du système d’acquisition dynamique
Début : 1.e.r août 2023 – Fin :
Ce marché peut faire l’objet d’une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : La durée de cet accord cadre est de 1 an renouvelable 3 fois.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l’Union européenne
Le contrat s’inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l’Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires : Le montant maximum annuel des prestations relevant de ce lot est de 10 000 euro(s) HT. La durée de cet accord cadre est de 1 an renouvelable 3 fois.
III.1) CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.1.1) Habilitation à exercer l’activité professionnelle, y compris exigences relatives à l’inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions :
III.1.2) Capacité économique et financière
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
Liste et description succincte des critères de sélection :
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :
III.1.3) Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :
III.1.5) Informations sur les marchés réservés :
III.2) CONDITIONS LIÉES AU MARCHÉ
III.2.1) Information relative à la profession
Références des dispositions législatives, réglementaires ou administratives applicables :
III.2.2) Conditions particulières d’exécution :
III.2.3) Informations sur les membres du personnel responsables de l’exécution du marché
III.2.4) Marché éligible au MPS
La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : NON
Section IV : Procédure
IV.1) DESCRIPTION
IV.1.1) Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3) Informations sur l’accord-cadre ou le système d’acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d’un accord-cadre
Accord-cadre avec un seul opérateur
Dans le cas d’accords-cadres – justification d’une durée dépassant quatre ans :
IV.1.4) Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d’offres durant la négociation ou le dialogue
IV.1.5) Information sur la négociation
IV.1.6) Enchère électronique :
IV.1.8) Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l’accord sur les marchés publics : oui
IV.2) RENSEIGNEMENTS D’ORDRE ADMINISTRATIF
IV.2.1) Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l’avis au JO série S :
IV.2.2) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
25 mai 2023 – 18:00
IV.2.3) Date d’envoi estimée des invitations à soumissionnner ou à participer aux candidats sélectionnés
Date :
IV.2.4) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l’offre ou la demande de participation :
français
IV.2.6) Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :
L’offre doit être valable jusqu’au :
ou
Durée en mois : 4 (A compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7) Modalité d’ouverture des offres
Date : 26 mai 2023 – 09:00
Informations sur les personnes autorisées et les modalités d’ouverture :
Section VI : Renseignements complémentaires
VI.1) RENOUVELLEMENT
Il ne s’agit pas d’un marché renouvelable
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis :
VI.2) INFORMATIONS SUR LES ÉCHANGES ÉLECTRONIQUES
VI.3) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Toulouse, 68 Rue Raymond IV B.P. 7007, 31068, Toulouse, F, Téléphone : (+33) 5 62 73 57 57, Courriel : [email protected], Adresse internet : http://Toulouse.tribunal-administratif.fr/
VI.4.2) Organe chargé des procédures de médiation :
VI.4.3) Introduction de recours :
VI.4.4) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l’introduction de recours :
Tribunal administratif de Toulouse, 68 Rue Raymond IV B.P. 7007, 31068, Toulouse, F, Téléphone : (+33) 5 62 73 57 57, Courriel : [email protected], Adresse internet : http://Toulouse.tribunal-administratif.fr/
VI.5) DATE D’ENVOI DU PRÉSENT AVIS
18 avril 2023 https://www.marchesonline.com/appels-offres/avis/prelevements-mesures-et-analyses-de-l-environnement-p/ao-8972074-1
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