Objet du marché : Passation de marchés d’assurances pour les besoins de HLM ARIEGE
Durée du marché : Le marché prendra effet le 1er janvier 2023 à zéro heure.
Il se reconduira automatiquement à l’échéance chaque année jusqu’au 31 décembre 2026 à minuit, sauf non-reconduction dans les conditions de résiliation suivantes.
Nombre et consistance des lots : Les prestations sont réparties selon l’allotissement suivant :
1 Dommages aux biens mobiliers et immobiliers
2 Responsabilité civile et risques annexes
3 Flotte véhicules et risques annexes
4 Responsabilité civile des dirigeants
5 Assurance construction
6 Individuelle Accident
7 Protection juridique
Procédure de passation : Procédure adaptée
Modalités d’attribution : Se référer au règlement de consultation
Critères de sélection : Se référer à l’annexe 1 « critère de jugement des offres » du règlement de consultation
Date limite : Le lundi 28 novembre 2022 à 18 heures
Renseignements divers : Le Dossier de Consultation des Entreprises (D.C.E.) est remis gratuitement par téléchargement
sur le site http:/www.marchesonline.com
Adresse Internet du profil acheteur : https://publication.marchesonline.com/publication/extern/apcConsultationAcces.do?idConsultation=MzY3NTEzMw%3D%3D
Date d’envoi de l’avis à l’organisme de publication : Le 25/10/2022 https://www.marchesonline.com/appels-offres/avis/passation-de-marches-d-assurances-pour-les-besoins-de/ao-8851521-1
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