Construction du Palais des congrès.

Département(s) de publication : 30
Annonce No 22-139216
I.II.III.IV.VI.
AVIS DE MARCHÉ
Directive 2014/24/UE
Le présent avis constitue un appel à la concurrence
Section I : Pouvoir adjudicateur

I.2) PROCÉDURE CONJOINTE
I.3) COMMUNICATION
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l’adresse : https://www.marches-securises.fr
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées :
par voie électronique à l’adresse : https://www.marches-securises.fr
I.4) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR
Autorité régionale ou locale
I.5) ACTIVITÉ PRINCIPALE
Services généraux des administrations publiques
Section II : Objet
II.1) ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.1.1) Intitulé : Construction du Palais des congrès
Numéro de référence :
II.1.2) Code CPV principal :
Descripteur principal : 45210000
Descripteur supplémentaire :
II.1.3) Type de marché
Travaux

II.1.4) Description succincte : La présente consultation concerne la construction du futur Palais des Congrès de la Ville de Nîmes. Par ce projet implanté dans un quartier en pleine mutation, la ville de Nîmes souhaite terminer la reconquête de son îlot historique « Arènes-Reboul-République » situé àproximité des arènes et du musée de la romanité. L’équipement se répartit sur 4 niveaux et un niveau de sous-sol. Il comprend un auditorium de près de 700 places, des salles de réunions et une salle de restauration pour 500 personnes ainsi qu’un espace d’exposition multifonctionnel. La présente consultation est lancée selon une procédure d’appel d’offres ouverte, et porte sur les 3 lots suivants : Lot 2 – Terrassement – VRD ; Lot 05 – Métallerie ; Lot 22 – Aménagements paysagers – Voirie. Ces lots ont été déclarés sans suite par l’acheteur public avant la date de remise des offres de la consultation initiale.

II.1.5) Valeur totale estimée :
Valeur hors TVA : 2 165 000 euros
II.1.6) Information sur les lots :
Ce marché est divisé en lots : oui
Il est possible de soumettre des offres pour un nombre maximal de lots : 3 II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Terrassements généraux – VRD
Lot nº : 2
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 45112500
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d’exécution
Code NUTS : FRJ12
Lieu principal d’exécution : Territoire de la Commune de Nîmes.
II.2.4) Description des prestations : Le lot 2 porte sur les travaux de des terrassements généraux liés à la construction du Palais des congrès de Nîmes.Les travaux comprennent:- Les travaux préparatoires de libération des emprises- les terrassements généraux du bâtiment- les terrassements généraux des aménagements extérieurs- les terrassements des ouvrages de gestion des eaux pluviales- la réalisation des couches de formes – la réalisation de l’ensemble des réseaux extérieurs
II.2.5) Critères d’attribution
Le prix n’est pas le seul critère d’attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 887 000 euros
II.2.7) Durée du marché, de l’accord-cadre ou du système d’acquisition dynamique
Durée en mois : 36
Ce marché peut faire l’objet d’une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : oui
Description des options : Les prestations, objet de la présente consultation, pourront donner lieu à un nouveau contrat pour la réalisation de prestations similaires, passé en application de la procédure négociée de l’article R. 2122-7 du Code de la Commande Publique et qui seront exécutées par l’attributaire du futur contrat.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l’Union européenne
Le contrat s’inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l’Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires : Le délai global d’exécution des travaux (tous lots confondus – hors garanties contractuelles) de l’opération de Construction du Palais des Congrès est estimé à 36 mois, y compris Période de Préparation(et hors Garantie de Parfait Achèvement. Le délai de chaque lot s’insère dans ce planning conformément au planning prévisionnel d’exécution. II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Metallerie
Lot nº : 5
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 45421140
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 45421148
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d’exécution
Code NUTS : FRJ12
Lieu principal d’exécution :
II.2.4) Description des prestations : Les travaux à la charge du présent lot concernent la fourniture et la mise en œuvre (liste non exhaustive) : des portes sectionnelles et portes métalliques, des habillages métalliques des équipements techniques, habillages décoratifs intérieurs et sur-toiture en caillebotis, des trappes métalliques, des cloisonnement vitrées intérieures en acier, des équipements de ventilation, habillage de structure de panneaux photovoltaïques, des échelles, portails, escaliers, garde-corps
II.2.5) Critères d’attribution
Le prix n’est pas le seul critère d’attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 811 000 euros
II.2.7) Durée du marché, de l’accord-cadre ou du système d’acquisition dynamique
Durée en mois : 36
Ce marché peut faire l’objet d’une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : oui
Description des options : Les prestations, objet de la présente consultation, pourront donner lieu à un nouveau contrat pour la réalisation de prestations similaires, passé en application de la procédure négociée de l’article R. 2122-7 du Code de la Commande Publique et qui seront exécutées par l’attributaire du futur contrat.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l’Union européenne
Le contrat s’inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l’Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires : Le délai global d’exécution des travaux (tous lots confondus – hors garanties contractuelles) de l’opération de Construction du Palais des Congrès est estimé à 36 mois, y compris Période de Préparation(et hors Garantie de Parfait Achèvement. Le délai de chaque lot s’insère dans ce planning conformément au planning prévisionnel d’exécution. II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Aménagements paysagers – Voirie
Lot nº : 22
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 45112700
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d’exécution
Code NUTS : FRJ12
Lieu principal d’exécution :
II.2.4) Description des prestations : Les travaux à la charge du présent lot comprennent :les travaux de préparation du terrain ( terrassement, fourniture de terres végétales, démolition muret), la fourniture et la mise en service du réseau et du système d’arrosage, la réalisation des circulations, des murets de soutènement, emmarchements, la fourniture et la pose de mobilier et clôtures et la fourniture et la mise en place de plantations
II.2.5) Critères d’attribution
Le prix n’est pas le seul critère d’attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 467 000 euros
II.2.7) Durée du marché, de l’accord-cadre ou du système d’acquisition dynamique
Durée en mois : 36
Ce marché peut faire l’objet d’une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : oui
Description des options : Les prestations, objet de la présente consultation, pourront donner lieu à un nouveau contrat pour la réalisation de prestations similaires, passé en application de la procédure négociée de l’article R. 2122-7 du Code de la Commande Publique et qui seront exécutées par l’attributaire du futur contrat.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l’Union européenne
Le contrat s’inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l’Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires : Le délai global d’exécution des travaux (tous lots confondus – hors garanties contractuelles) de l’opération de Construction du Palais des Congrès est estimé à 36 mois, y compris Période de Préparation(et hors Garantie de Parfait Achèvement. Le délai de chaque lot s’insère dans ce planning conformément au planning prévisionnel d’exécution. Section III : Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique
III.1) CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.1.1) Habilitation à exercer l’activité professionnelle, y compris exigences relatives à l’inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions : Les éléments devant être communiqués par le candidat afin vérifier sa situation administrative sont les suivants : Lettre de candidature (un seul exemplaire pour l’ensemble du groupement) et Déclarations sur l’honneur pour justifier que le candidat n’entre dans aucun des cas des interdictions de soumissionner mentionnées aux articles L2141-1 à L2141-5 et L2141-7 à L2141-11 du Code de la Commande Publique :- Remplir l’annexe du Règlement de Consultation  » PEA 02.2 Annexe 2_RC_15 lots_Candidature  » – les candidats sont invités à utiliser ce document en remplacement des formulaires DC1 et DC2 ;- Ou utiliser le formulaire DC1 (accessible sur : https://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires) ;- Ou utiliser un format libre ;- Pour les sous-traitants, l’annexe 1 de l’acte d’engagement relative à la sous-traitance suffit (modèle de déclaration de sous-traitance DC4)
III.1.2) Capacité économique et financière
Liste et description succincte des critères de sélection : Les éléments devant être communiqués par le candidat afin d’apprécier sa capacité économique sont les suivants : Déclaration concernant le chiffre d’affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d’affaires du domaine d’activité faisant l’objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles (2019, 2020, 2021) en fonction de la date de création de l’entreprise ou du début d’activité de l’opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d’affaires sont disponibles :- Remplir l’annexe du Règlement de Consultation  » Annexe RC_Candidature_Renseignements administratifs_CA_effectifs  » – les candidats sont invités à utiliser ce document en remplacement des formulaires DC1 et DC2 ;- Ou utiliser le formulaire DC2 accessible sur : https://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires ;- Ou déclaration sur format libre.Concernant l’indication du chiffre d’affaire : Dans le cas où l’opérateur serait une entreprise nouvellement créée et se trouverait donc dans l’impossibilité objective de produire des chiffres d’affaires pour les 3 dernières années comme demandé, le candidat devra apporter la preuve de sa capacité financière par tous moyens en produisant à l’appui de son dossier de candidature tous éléments de nature à justifier, au-delà de son simple capital social, de sa capacité financière à assurer les prestations.
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :
III.1.3) Capacité technique et professionnelle
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis : Les éléments devant être communiqués par le candidat afin d’apprécier sa capacité technique et professionnelle sont les suivants :- Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l’importance du personnel d’encadrement pendant les trois dernières années (2019, 2020, 2021) : Remplir l’annexe du Règlement de Consultation  » Annexe RC_Candidature_Renseignements administratifs_CA_effectifs  » – les candidats sont invités à utiliser ce document ; Ou déclaration sur format libre.- Déclaration indiquant l’outillage, le matériel et l’équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature : présentation libre à condition que les informations soient bien identifiables par entreprise.- Liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, assortie d’attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Ces attestations indiquent le montant, la date et le lieu d’exécution des travaux et précisent s’ils ont été effectués selon les règles de l’art et menés régulièrement à bonne fin. Les éléments de preuve relatifs à des travaux pertinents exécutés il y a plus de cinq ans seront pris en compte.- Certificats de qualification professionnelle définis ci-après pour les candidats des lots suivants : La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par les certificats de qualification professionnelle listés, ou par des références de travaux attestant de la compétence de l’opérateur à réaliser les prestations pour laquelle elle se porte candidate. Les références devront se rapprocher au mieux des exigences minimales indiquées dans le référentiel officiel de la qualification demandée, et devra présenter tout élément ou toute information utile à l’appréciation de l’équivalence de la qualification.
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) : Lot 2 – Terrassement – VRD :- QUALIBAT — 1293 — Fondations – Soutènement : Soutènement, butonnage ;- QUALIBAT — 1312 — Aménagement du site : Terrassement – fouilles (technicité confirmée) ;- QUALIBAT — 1321 — Aménagement du site : Canalisation d’assainissement (technicité courante) ;QUALIBAT — 1341 — Aménagement du site : Aménagement de chaussées et trottoirs ;Lot 5 – Métallerie : QUALIBAT — 4412 — Métallerie : Métallerie (technicité confirmée)Lot 22 – Aménagements paysagers – Voirie :- QUALI PAYSAGE — P100 – Aménagements paysagers – Confirmé ;- QUALI PAYSAGE — E131– Entretien d’aménagements paysagers — Spécialisé.
III.1.5) Informations sur les marchés réservés :
III.2) CONDITIONS LIÉES AU MARCHÉ
III.2.1) Information relative à la profession
Références des dispositions législatives, réglementaires ou administratives applicables :
III.2.2) Conditions particulières d’exécution :
En cas de groupement conjoint titulaire du marché, l’acheteur public impose pour l’exécution que le mandataire soit solidaire conformément aux dispositions de l’article R. 2124-24, alinéa II du Code de la Commande Publique.En application des dispositions de l’article L. 2112-2 du Code de la commande publique, cette consultation comporte des conditions particulières d’exécution relative à l’insertion par l’activité économique.
III.2.3) Informations sur les membres du personnel responsables de l’exécution du marché
III.2.4) Marché éligible au MPS
La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : NON
Section IV : Procédure
IV.1) DESCRIPTION

IV.1.1) Type de procédure
Procédure ouverte

IV.1.3) Informations sur l’accord-cadre ou le système d’acquisition dynamique
Dans le cas d’accords-cadres – justification d’une durée dépassant quatre ans :
IV.1.4) Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d’offres durant la négociation ou le dialogue
IV.1.5) Information sur la négociation
IV.1.6) Enchère électronique :
IV.1.8) Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l’accord sur les marchés publics : oui
IV.2) RENSEIGNEMENTS D’ORDRE ADMINISTRATIF
IV.2.1) Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l’avis au JO série S : 2022/S 147-419591

IV.2.2) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
16 novembre 2022 – 12:00

IV.2.3) Date d’envoi estimée des invitations à soumissionnner ou à participer aux candidats sélectionnés
Date :
IV.2.4) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l’offre ou la demande de participation :
français
IV.2.6) Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :
L’offre doit être valable jusqu’au :
ou
Durée en mois : 6 (A compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7) Modalité d’ouverture des offres
Date : 16 novembre 2022 – 13:00
Informations sur les personnes autorisées et les modalités d’ouverture :
Section VI : Renseignements complémentaires
VI.1) RENOUVELLEMENT
Il ne s’agit pas d’un marché renouvelable
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis :
VI.2) INFORMATIONS SUR LES ÉCHANGES ÉLECTRONIQUES
VI.3) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES
Le dossier de consultation des entreprises est disponible intégralement et gratuitement sur le profil d’acheteur à l’adresse suivante : http://www.marches-securises.fr.Conditions de remise des offres ou des candidatures : l’acheteur impose la transmission des documents par voie électronique à l’adresse suivante : http://www.marches-securises.fr. Aucun autre mode de transmission n’est autorisé.le pli peut être doublé d’une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis selon les dispositions indiquées dans le règlement de la consultation.assistance plateforme de dématérialisation : Pour toute question relative au dépôt de réponses électroniques, un numéro est à la disposition des soumissionnaires : 04 92 90 93 27
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Nîmes, 16 Avenue Feuchères – CS 88010, 30941, Nîmes Cedex 9, F, Téléphone : (+33) 4 66 27 37 00, Courriel : [email protected], Adresse internet : http://nimes.tribunal-administratif.fr
VI.4.2) Organe chargé des procédures de médiation :
VI.4.3) Introduction de recours :
VI.4.4) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l’introduction de recours :
Tribunal administratif de Nîmes, 16 Avenue Feuchères – CS 88010, 30941, Nîmes Cedex 9, F, Téléphone : (+33) 4 66 27 37 00, Courriel : [email protected], Adresse internet : http://nimes.tribunal-administratif.fr
VI.5) DATE D’ENVOI DU PRÉSENT AVIS
17 octobre 2022 https://www.marchesonline.com/appels-offres/avis/construction-du-palais-des-congres/ao-8848903-1

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