SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR
Code NUTS : FRJ15
Code d’identification national : 19660699000014
Adresse(s) internet :
Adresse principale : http://eplea66.net
Adresse du profil d’acheteur : https://marchesonline.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_recherche.do
I.2) Procédure conjointe
I.3) Communication :
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l’adresse : https://www.marchesonline.com
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : le ou les point(s) de contact susmentionné(s).
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées : par voie électronique via : https://www.marchesonline.com, au(x) point(s) de contact susmentionné(s).
La communication électronique requiert l’utilisation d’outils et de dispositifs qui ne sont pas généralement disponibles. Un accès direct non restreint et complet à ces outils et dispositifs est possible gratuitement à l’adresse : https://publication.marchesonline.com.
I.4) Type de pouvoir adjudicateur : Organisme de droit public
I.5) Activité principale : Éducation.
SECTION II : OBJET
II.1) Etendue du marché
II.1.1) Intitulé : Fourniture de produits alimentaires et non alimentaires
Numéro de référence : 2023-1
II.1.2) Code CPV principal : 15000000
II.1.3) Type de marché : Fournitures.
II.1.4) Description succincte : Fourniture de produits alimentaires et non alimentaires dans le cadre de leur activité de restauration collective pour les adhérents du Groupement de commande des EPLE de l’Aude des Pyrénées Orientales et du Minervois
II.1.5) Valeur totale estimée :
Valeur hors TVA : 7000000 euros
II.1.6) Information sur les lots :
Ce marché est divisé en lots : oui.
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots.
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d’attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants : NEANT
II.2.1) Intitulé : Produits surgelés
Lot n° : 1
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) :
15896000
II.2.3) Lieu d’exécution :
Code NUTS : FRJ15, FRJ11, FRJ13
Lieu principal d’exécution : Départements du 66, 11 et 13
II.2.4) Description des prestations : Produits surgelés
II.2.5) Critères d’attribution :
Le prix n’est pas le seul critère d’attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l’accord-cadre ou du système d’acquisition dynamique :
Début : 01 janvier 2023 / Fin : 31 décembre 2023
Ce marché peut faire l’objet d’une reconduction : oui.
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Il pourra être reconduit de façon expresse par périodes successives de 1 (an) pour une durée totale maximale de 4 (quatre) ans. La décision de reconduction sera notifiée à chaque titulaire par lettre recommandée avec avis de réception au plus tard un mois avant chaque échéance annuelle.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
II.2.10) Variantes :
Des variantes seront prises en considération : non.
II.2.11) Information sur les options :
Options : non.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l’Union européenne :
Le contrat s’inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l’Union européenne : non.
II.2.14) Informations complémentaires
II.2.1) Intitulé : Produits d’épicerie générale
Lot n° : 2
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) :
15800000
II.2.3) Lieu d’exécution :
Code NUTS : FRJ15, FRJ11, FRJ13
Lieu principal d’exécution : Départements du 66, 11 et 13
II.2.4) Description des prestations : Produits d’épicerie générale
II.2.5) Critères d’attribution :
Le prix n’est pas le seul critère d’attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l’accord-cadre ou du système d’acquisition dynamique :
Début : 01 janvier 2023 / Fin : 31 décembre 2023
Ce marché peut faire l’objet d’une reconduction : oui.
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Il pourra être reconduit de façon expresse par périodes successives de 1 (an) pour une durée totale maximale de 4 (quatre) ans. La décision de reconduction sera notifiée à chaque titulaire par lettre recommandée avec avis de réception au plus tard un mois avant chaque échéance annuelle.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
II.2.10) Variantes :
Des variantes seront prises en considération : non.
II.2.11) Information sur les options :
Options : non.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l’Union européenne :
Le contrat s’inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l’Union européenne : non.
II.2.14) Informations complémentaires
II.2.1) Intitulé : Produits d’épicerie générale bio
Lot n° : 3
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) :
15896000
II.2.3) Lieu d’exécution :
Code NUTS : FRJ15, FRJ11, FRJ13
Lieu principal d’exécution : Départements du 66, 11 et 13
II.2.4) Description des prestations : Produits d’épicerie générale bio
II.2.5) Critères d’attribution :
Le prix n’est pas le seul critère d’attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l’accord-cadre ou du système d’acquisition dynamique :
Début : 01 janvier 2023 / Fin : 31 décembre 2023
Ce marché peut faire l’objet d’une reconduction : oui.
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Il pourra être reconduit de façon expresse par périodes successives de 1 (an) pour une durée totale maximale de 4 (quatre) ans. La décision de reconduction sera notifiée à chaque titulaire par lettre recommandée avec avis de réception au plus tard un mois avant chaque échéance annuelle.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
II.2.10) Variantes :
Des variantes seront prises en considération : non.
II.2.11) Information sur les options :
Options : non.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l’Union européenne :
Le contrat s’inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l’Union européenne : non.
II.2.14) Informations complémentaires
II.2.1) Intitulé : Beurres, oeufs, fromages, produits laitiers
Lot n° : 4
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) :
15896000
II.2.3) Lieu d’exécution :
Code NUTS : FRJ15, FRJ11, FRJ13
Lieu principal d’exécution : Départements du 66, 11 et 13
II.2.4) Description des prestations : Beurres, oeufs, fromages, produits laitiers
II.2.5) Critères d’attribution :
Le prix n’est pas le seul critère d’attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l’accord-cadre ou du système d’acquisition dynamique :
Début : 01 janvier 2023 / Fin : 31 décembre 2023
Ce marché peut faire l’objet d’une reconduction : oui.
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Il pourra être reconduit de façon expresse par périodes successives de 1 (an) pour une durée totale maximale de 4 (quatre) ans. La décision de reconduction sera notifiée à chaque titulaire par lettre recommandée avec avis de réception au plus tard un mois avant chaque échéance annuelle.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
II.2.10) Variantes :
Des variantes seront prises en considération : non.
II.2.11) Information sur les options :
Options : non.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l’Union européenne :
Le contrat s’inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l’Union européenne : non.
II.2.14) Informations complémentaires
II.2.1) Intitulé : Viandes fraîches de boeuf, veau, agneau
Lot n° : 5
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) :
15896000
II.2.3) Lieu d’exécution :
Code NUTS : FRJ15, FRJ11, FRJ13
Lieu principal d’exécution : Départements du 66, 11 et 13
II.2.4) Description des prestations : Viandes fraîches de boeuf, veau, agneau
II.2.5) Critères d’attribution :
Le prix n’est pas le seul critère d’attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l’accord-cadre ou du système d’acquisition dynamique :
Début : 01 janvier 2023 / Fin : 31 décembre 2023
Ce marché peut faire l’objet d’une reconduction : oui.
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Il pourra être reconduit de façon expresse par périodes successives de 1 (an) pour une durée totale maximale de 4 (quatre) ans. La décision de reconduction sera notifiée à chaque titulaire par lettre recommandée avec avis de réception au plus tard un mois avant chaque échéance annuelle.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
II.2.10) Variantes :
Des variantes seront prises en considération : non.
II.2.11) Information sur les options :
Options : non.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l’Union européenne :
Le contrat s’inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l’Union européenne : non.
II.2.14) Informations complémentaires
II.2.1) Intitulé : Viandes fraîches de porc
Lot n° : 6
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) :
15896000
II.2.3) Lieu d’exécution :
Code NUTS : FRJ15, FRJ11, FRJ13
Lieu principal d’exécution : Départements du 66, 11 et 13
II.2.4) Description des prestations : Viandes fraîches de porc
II.2.5) Critères d’attribution :
Le prix n’est pas le seul critère d’attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l’accord-cadre ou du système d’acquisition dynamique :
Début : 01 janvier 2023 / Fin : 31 décembre 2023
Ce marché peut faire l’objet d’une reconduction : oui.
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Il pourra être reconduit de façon expresse par périodes successives de 1 (an) pour une durée totale maximale de 4 (quatre) ans. La décision de reconduction sera notifiée à chaque titulaire par lettre recommandée avec avis de réception au plus tard un mois avant chaque échéance annuelle.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
II.2.10) Variantes :
Des variantes seront prises en considération : non.
II.2.11) Information sur les options :
Options : non.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l’Union européenne :
Le contrat s’inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l’Union européenne : non.
II.2.14) Informations complémentaires
II.2.1) Intitulé : Viandes fraîches de poulet, d’autres volailles et de lapin
Lot n° : 7
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) :
15896000
II.2.3) Lieu d’exécution :
Code NUTS : FRJ15, FRJ11, FRJ13
Lieu principal d’exécution : Départements du 66, 11 et 13
II.2.4) Description des prestations : Viandes fraîches de poulet, d’autres volailles et de lapin
II.2.5) Critères d’attribution :
Le prix n’est pas le seul critère d’attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l’accord-cadre ou du système d’acquisition dynamique :
Début : 01 janvier 2023 / Fin : 31 décembre 2023
Ce marché peut faire l’objet d’une reconduction : oui.
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Il pourra être reconduit de façon expresse par périodes successives de 1 (an) pour une durée totale maximale de 4 (quatre) ans. La décision de reconduction sera notifiée à chaque titulaire par lettre recommandée avec avis de réception au plus tard un mois avant chaque échéance annuelle.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
II.2.10) Variantes :
Des variantes seront prises en considération : non.
II.2.11) Information sur les options :
Options : non.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l’Union européenne :
Le contrat s’inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l’Union européenne : non.
II.2.14) Informations complémentaires
II.2.1) Intitulé : Charcuteries
Lot n° : 8
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) :
15896000
II.2.3) Lieu d’exécution :
Code NUTS : FRJ15, FRJ11, FRJ13
Lieu principal d’exécution : Départements du 66, 11 et 13
II.2.4) Description des prestations : Charcuteries
II.2.5) Critères d’attribution :
Le prix n’est pas le seul critère d’attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l’accord-cadre ou du système d’acquisition dynamique :
Début : 01 janvier 2023 / Fin : 31 décembre 2023
Ce marché peut faire l’objet d’une reconduction : oui.
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Il pourra être reconduit de façon expresse par périodes successives de 1 (an) pour une durée totale maximale de 4 (quatre) ans. La décision de reconduction sera notifiée à chaque titulaire par lettre recommandée avec avis de réception au plus tard un mois avant chaque échéance annuelle.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
II.2.10) Variantes :
Des variantes seront prises en considération : non.
II.2.11) Information sur les options :
Options : non.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l’Union européenne :
Le contrat s’inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l’Union européenne : non.
II.2.14) Informations complémentaires
II.2.1) Intitulé : Saurisseries (produits de la mer salés ou fumés)
Lot n° : 9
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) :
15230000
II.2.3) Lieu d’exécution :
Code NUTS : FRJ15, FRJ11, FRJ13
Lieu principal d’exécution : Départements du 66, 11 et 13
II.2.4) Description des prestations : Saurisseries (produits de la mer salés ou fumés)
II.2.5) Critères d’attribution :
Le prix n’est pas le seul critère d’attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l’accord-cadre ou du système d’acquisition dynamique :
Début : 01 janvier 2023 / Fin : 31 décembre 2023
Ce marché peut faire l’objet d’une reconduction : oui.
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Il pourra être reconduit de façon expresse par périodes successives de 1 (an) pour une durée totale maximale de 4 (quatre) ans. La décision de reconduction sera notifiée à chaque titulaire par lettre recommandée avec avis de réception au plus tard un mois avant chaque échéance annuelle.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
II.2.10) Variantes :
Des variantes seront prises en considération : non.
II.2.11) Information sur les options :
Options : non.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l’Union européenne :
Le contrat s’inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l’Union européenne : non.
II.2.14) Informations complémentaires
II.2.1) Intitulé : Biscuiterie générale
Lot n° : 10
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) :
15820000
II.2.3) Lieu d’exécution :
Code NUTS : FRJ15, FRJ11, FRJ13
Lieu principal d’exécution : Départements du 66, 11 et 13
II.2.4) Description des prestations : Biscuiterie générale
II.2.5) Critères d’attribution :
Le prix n’est pas le seul critère d’attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l’accord-cadre ou du système d’acquisition dynamique :
Début : 01 janvier 2023 / Fin : 31 décembre 2023
Ce marché peut faire l’objet d’une reconduction : oui.
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Il pourra être reconduit de façon expresse par périodes successives de 1 (an) pour une durée totale maximale de 4 (quatre) ans. La décision de reconduction sera notifiée à chaque titulaire par lettre recommandée avec avis de réception au plus tard un mois avant chaque échéance annuelle.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
II.2.10) Variantes :
Des variantes seront prises en considération : non.
II.2.11) Information sur les options :
Options : non.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l’Union européenne :
Le contrat s’inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l’Union européenne : non.
II.2.14) Informations complémentaires
II.2.1) Intitulé : Produits déshydratés spécifiques
Lot n° : 11
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) :
15893000
II.2.3) Lieu d’exécution :
Code NUTS : FRJ15, FRJ11, FRJ13
Lieu principal d’exécution : Départements du 66, 11 et 13
II.2.4) Description des prestations : Produits déshydratés spécifiques
II.2.5) Critères d’attribution :
Le prix n’est pas le seul critère d’attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l’accord-cadre ou du système d’acquisition dynamique :
Début : 01 janvier 2023 / Fin : 31 décembre 2023
Ce marché peut faire l’objet d’une reconduction : oui.
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Il pourra être reconduit de façon expresse par périodes successives de 1 (an) pour une durée totale maximale de 4 (quatre) ans. La décision de reconduction sera notifiée à chaque titulaire par lettre recommandée avec avis de réception au plus tard un mois avant chaque échéance annuelle.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
II.2.10) Variantes :
Des variantes seront prises en considération : non.
II.2.11) Information sur les options :
Options : non.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l’Union européenne :
Le contrat s’inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l’Union européenne : non.
II.2.14) Informations complémentaires
II.2.1) Intitulé : Viandes cuites sous vides
Lot n° : 12
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) :
15110000
II.2.3) Lieu d’exécution :
Code NUTS : FRJ15, FRJ11, FRJ13
Lieu principal d’exécution : Départements du 66, 11 et 13
II.2.4) Description des prestations : Viandes cuites sous vides
II.2.5) Critères d’attribution :
Le prix n’est pas le seul critère d’attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l’accord-cadre ou du système d’acquisition dynamique :
Début : 01 janvier 2023 / Fin : 31 décembre 2023
Ce marché peut faire l’objet d’une reconduction : oui.
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Il pourra être reconduit de façon expresse par périodes successives de 1 (an) pour une durée totale maximale de 4 (quatre) ans. La décision de reconduction sera notifiée à chaque titulaire par lettre recommandée avec avis de réception au plus tard un mois avant chaque échéance annuelle.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
II.2.10) Variantes :
Des variantes seront prises en considération : non.
II.2.11) Information sur les options :
Options : non.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l’Union européenne :
Le contrat s’inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l’Union européenne : non.
II.2.14) Informations complémentaires
II.2.1) Intitulé : Salades composées fraîches
Lot n° : 13
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) :
15331100
II.2.3) Lieu d’exécution :
Code NUTS : FRJ15, FRJ11, FRJ13
Lieu principal d’exécution : Départements du 66, 11 et 13
II.2.4) Description des prestations : Salades composées fraîches
II.2.5) Critères d’attribution :
Le prix n’est pas le seul critère d’attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l’accord-cadre ou du système d’acquisition dynamique :
Début : 01 janvier 2023 / Fin : 31 décembre 2023
Ce marché peut faire l’objet d’une reconduction : oui.
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Il pourra être reconduit de façon expresse par périodes successives de 1 (an) pour une durée totale maximale de 4 (quatre) ans. La décision de reconduction sera notifiée à chaque titulaire par lettre recommandée avec avis de réception au plus tard un mois avant chaque échéance annuelle.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
II.2.10) Variantes :
Des variantes seront prises en considération : non.
II.2.11) Information sur les options :
Options : non.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l’Union européenne :
Le contrat s’inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l’Union européenne : non.
II.2.14) Informations complémentaires
II.2.1) Intitulé : Pâtes fraîches
Lot n° : 14
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) :
15850000
II.2.3) Lieu d’exécution :
Code NUTS : FRJ15, FRJ11, FRJ13
Lieu principal d’exécution : Départements du 66, 11 et 13
II.2.4) Description des prestations : Pâtes fraîches
II.2.5) Critères d’attribution :
Le prix n’est pas le seul critère d’attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l’accord-cadre ou du système d’acquisition dynamique :
Début : 01 janvier 2023 / Fin : 31 décembre 2023
Ce marché peut faire l’objet d’une reconduction : oui.
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Il pourra être reconduit de façon expresse par périodes successives de 1 (an) pour une durée totale maximale de 4 (quatre) ans. La décision de reconduction sera notifiée à chaque titulaire par lettre recommandée avec avis de réception au plus tard un mois avant chaque échéance annuelle.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
II.2.10) Variantes :
Des variantes seront prises en considération : non.
II.2.11) Information sur les options :
Options : non.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l’Union européenne :
Le contrat s’inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l’Union européenne : non.
II.2.14) Informations complémentaires
II.2.1) Intitulé : Fruits et légumes frais
Lot n° : 15
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) :
15300000
II.2.3) Lieu d’exécution :
Code NUTS : FRJ15, FRJ11, FRJ13
Lieu principal d’exécution : Départements du 66, 11 et 13
II.2.4) Description des prestations : Fruits et légumes frais
II.2.5) Critères d’attribution :
Le prix n’est pas le seul critère d’attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l’accord-cadre ou du système d’acquisition dynamique :
Début : 01 janvier 2023 / Fin : 31 décembre 2023
Ce marché peut faire l’objet d’une reconduction : oui.
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Il pourra être reconduit de façon expresse par périodes successives de 1 (an) pour une durée totale maximale de 4 (quatre) ans. La décision de reconduction sera notifiée à chaque titulaire par lettre recommandée avec avis de réception au plus tard un mois avant chaque échéance annuelle.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
II.2.10) Variantes :
Des variantes seront prises en considération : non.
II.2.11) Information sur les options :
Options : non.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l’Union européenne :
Le contrat s’inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l’Union européenne : non.
II.2.14) Informations complémentaires
II.2.1) Intitulé : Fruits et Légumes biologiques
Lot n° : 16
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) :
15300000
II.2.3) Lieu d’exécution :
Code NUTS : FRJ15, FRJ11, FRJ13
Lieu principal d’exécution : Départements du 66, 11 et 13
II.2.4) Description des prestations : Fruits et Légumes biologiques
II.2.5) Critères d’attribution :
Le prix n’est pas le seul critère d’attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l’accord-cadre ou du système d’acquisition dynamique :
Début : 01 janvier 2023 / Fin : 31 décembre 2023
Ce marché peut faire l’objet d’une reconduction : oui.
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Il pourra être reconduit de façon expresse par périodes successives de 1 (an) pour une durée totale maximale de 4 (quatre) ans. La décision de reconduction sera notifiée à chaque titulaire par lettre recommandée avec avis de réception au plus tard un mois avant chaque échéance annuelle.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
II.2.10) Variantes :
Des variantes seront prises en considération : non.
II.2.11) Information sur les options :
Options : non.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l’Union européenne :
Le contrat s’inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l’Union européenne : non.
II.2.14) Informations complémentaires
II.2.1) Intitulé : Fruits et Légumes en circuits courts
Lot n° : 17
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) :
15300000
II.2.3) Lieu d’exécution :
Code NUTS : FRJ15, FRJ11, FRJ13
Lieu principal d’exécution : Départements du 66, 11 et 13
II.2.4) Description des prestations : Fruits et Légumes en circuits courts
II.2.5) Critères d’attribution :
Le prix n’est pas le seul critère d’attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l’accord-cadre ou du système d’acquisition dynamique :
Début : 01 janvier 2023 / Fin : 31 décembre 2023
Ce marché peut faire l’objet d’une reconduction : oui.
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Il pourra être reconduit de façon expresse par périodes successives de 1 (an) pour une durée totale maximale de 4 (quatre) ans. La décision de reconduction sera notifiée à chaque titulaire par lettre recommandée avec avis de réception au plus tard un mois avant chaque échéance annuelle.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
II.2.10) Variantes :
Des variantes seront prises en considération : non.
II.2.11) Information sur les options :
Options : non.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l’Union européenne :
Le contrat s’inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l’Union européenne : non.
II.2.14) Informations complémentaires
II.2.1) Intitulé : Fruits et légumes dits de 4ème et 5ème gamme
Lot n° : 18
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) :
15300000
II.2.3) Lieu d’exécution :
Code NUTS : FRJ15, FRJ11, FRJ13
Lieu principal d’exécution : Départements du 66, 11 et 13
II.2.4) Description des prestations : Fruits et légumes dits de 4ème et 5ème gamme
II.2.5) Critères d’attribution :
Le prix n’est pas le seul critère d’attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l’accord-cadre ou du système d’acquisition dynamique :
Début : 01 janvier 2023 / Fin : 31 décembre 2023
Ce marché peut faire l’objet d’une reconduction : oui.
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Il pourra être reconduit de façon expresse par périodes successives de 1 (an) pour une durée totale maximale de 4 (quatre) ans. La décision de reconduction sera notifiée à chaque titulaire par lettre recommandée avec avis de réception au plus tard un mois avant chaque échéance annuelle.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
II.2.10) Variantes :
Des variantes seront prises en considération : non.
II.2.11) Information sur les options :
Options : non.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l’Union européenne :
Le contrat s’inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l’Union européenne : non.
II.2.14) Informations complémentaires
II.2.1) Intitulé : Produits de la mer et d’eau douce
Lot n° : 19
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) :
15850000
II.2.3) Lieu d’exécution :
Code NUTS : FRJ15, FRJ11, FRJ13
Lieu principal d’exécution : Départements du 66, 11 et 13
II.2.4) Description des prestations : Produits de la mer et d’eau douce
II.2.5) Critères d’attribution :
Le prix n’est pas le seul critère d’attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l’accord-cadre ou du système d’acquisition dynamique :
Début : 01 janvier 2023 / Fin : 31 décembre 2023
Ce marché peut faire l’objet d’une reconduction : oui.
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Il pourra être reconduit de façon expresse par périodes successives de 1 (an) pour une durée totale maximale de 4 (quatre) ans. La décision de reconduction sera notifiée à chaque titulaire par lettre recommandée avec avis de réception au plus tard un mois avant chaque échéance annuelle.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
II.2.10) Variantes :
Des variantes seront prises en considération : non.
II.2.11) Information sur les options :
Options : non.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l’Union européenne :
Le contrat s’inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l’Union européenne : non.
II.2.14) Informations complémentaires
II.2.1) Intitulé : Produits de boulangerie et de pâtisserie
Lot n° : 20
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) :
15810000
II.2.3) Lieu d’exécution :
Code NUTS : FRJ15, FRJ11, FRJ13
Lieu principal d’exécution : Départements du 66, 11 et 13
II.2.4) Description des prestations : Produits de boulangerie et de pâtisserie
II.2.5) Critères d’attribution :
Le prix n’est pas le seul critère d’attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l’accord-cadre ou du système d’acquisition dynamique :
Début : 01 janvier 2023 / Fin : 31 décembre 2023
Ce marché peut faire l’objet d’une reconduction : oui.
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Il pourra être reconduit de façon expresse par périodes successives de 1 (an) pour une durée totale maximale de 4 (quatre) ans. La décision de reconduction sera notifiée à chaque titulaire par lettre recommandée avec avis de réception au plus tard un mois avant chaque échéance annuelle.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
II.2.10) Variantes :
Des variantes seront prises en considération : non.
II.2.11) Information sur les options :
Options : non.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l’Union européenne :
Le contrat s’inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l’Union européenne : non.
II.2.14) Informations complémentaires
II.2.1) Intitulé : Repas froids
Lot n° : 21
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) :
15810000
II.2.3) Lieu d’exécution :
Code NUTS : FRJ15, FRJ11, FRJ13
Lieu principal d’exécution : Départements du 66, 11 et 13
II.2.4) Description des prestations : Repas froids
II.2.5) Critères d’attribution :
Le prix n’est pas le seul critère d’attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l’accord-cadre ou du système d’acquisition dynamique :
Début : 01 janvier 2023 / Fin : 31 décembre 2023
Ce marché peut faire l’objet d’une reconduction : oui.
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Il pourra être reconduit de façon expresse par périodes successives de 1 (an) pour une durée totale maximale de 4 (quatre) ans. La décision de reconduction sera notifiée à chaque titulaire par lettre recommandée avec avis de réception au plus tard un mois avant chaque échéance annuelle.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
II.2.10) Variantes :
Des variantes seront prises en considération : non.
II.2.11) Information sur les options :
Options : non.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l’Union européenne :
Le contrat s’inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l’Union européenne : non.
II.2.14) Informations complémentaires
II.2.1) Intitulé : Produits d’hygiène et entretien
Lot n° : 22
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) :
39830000
II.2.3) Lieu d’exécution :
Code NUTS : FRJ15, FRJ11, FRJ13
Lieu principal d’exécution : Départements du 66, 11 et 13
II.2.4) Description des prestations : Produits d’hygiène et entretien
II.2.5) Critères d’attribution :
Le prix n’est pas le seul critère d’attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l’accord-cadre ou du système d’acquisition dynamique :
Début : 01 janvier 2023 / Fin : 31 décembre 2023
Ce marché peut faire l’objet d’une reconduction : oui.
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Il pourra être reconduit de façon expresse par périodes successives de 1 (an) pour une durée totale maximale de 4 (quatre) ans. La décision de reconduction sera notifiée à chaque titulaire par lettre recommandée avec avis de réception au plus tard un mois avant chaque échéance annuelle.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
II.2.10) Variantes :
Des variantes seront prises en considération : non.
II.2.11) Information sur les options :
Options : non.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l’Union européenne :
Le contrat s’inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l’Union européenne : non.
II.2.14) Informations complémentaires
II.2.1) Intitulé : Autres fournitures d’hygiène et entretien
Lot n° : 23
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) :
39830000
II.2.3) Lieu d’exécution :
Code NUTS : FRJ15, FRJ11, FRJ13
Lieu principal d’exécution : Départements du 66, 11 et 13
II.2.4) Description des prestations : Autres fournitures d’hygiène et entretien
II.2.5) Critères d’attribution :
Le prix n’est pas le seul critère d’attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l’accord-cadre ou du système d’acquisition dynamique :
Début : 01 janvier 2023 / Fin : 31 décembre 2023
Ce marché peut faire l’objet d’une reconduction : oui.
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Il pourra être reconduit de façon expresse par périodes successives de 1 (an) pour une durée totale maximale de 4 (quatre) ans. La décision de reconduction sera notifiée à chaque titulaire par lettre recommandée avec avis de réception au plus tard un mois avant chaque échéance annuelle.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
II.2.10) Variantes :
Des variantes seront prises en considération : non.
II.2.11) Information sur les options :
Options : non.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l’Union européenne :
Le contrat s’inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l’Union européenne : non.
II.2.14) Informations complémentaires
III.1) Conditions de participation
III.1.1) Habilitation à exercer l’activité professionnelle, y compris exigences relatives à l’inscription au registre du commerce ou de la profession
III.1.2) Capacité économique et financière :
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation.
III.1.3) Capacité technique et professionnelle :
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation.
III.1.5) Informations sur les marchés réservés
III.2) Conditions liées au marché
III.2.1) Information relative à la profession
III.2.2) Conditions particulières d’exécution
III.2.3) Informations sur les membres du personnel responsables de l’exécution du marché
III.2.4) Marché éligible au MPS
La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : non.
SECTION IV : PROCEDURE
IV.1) Description
IV.1.1) Type de procédure : Ouverte
IV.1.3) Information sur l’accord-cadre ou le système d’acquisition dynamique :
Le marché implique la mise en place d’un accord-cadre avec plusieurs opérateurs.
IV.1.4) Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d’offres durant la négociation ou le dialogue
IV.1.6) Enchère électronique
IV.1.8) Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP) :
Le marché est couvert par l’accord sur les marchés publics : oui.
IV.2) Renseignements d’ordre administratif
IV.2.1) Publication antérieure relative à la présente procédure
IV.2.2) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation : 14/10/2022 à 12 h 00
IV.2.3) Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l’offre ou la demande de participation :
Français.
IV.2.6) Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :
Durée en mois : 4 (à compter de la date limite de réception des offres).
IV.2.7) Modalités d’ouverture des offres :
Date : 15 octobre 2022 à 09 h 00
Lieu : THEZA
Informations sur les personnes autorisées et les modalités d’ouverture : Assistant du Pouvoir Adjudicateur : Nourrir ma Tribu SAS – 16 rue des Mésanges – 26320 Saint Marcel les Valence Tel : 09 50 54 59 87 – Fax : 04 48 07 03 37 Mail : [email protected]
SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES
VI.1) Renouvellement :
Il s’agit d’un marché renouvelable.
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis : Il pourra être reconduit de façon expresse par périodes successives de 1 (an) pour une durée totale maximale de 4 (quatre) ans. La décision de reconduction sera notifiée à chaque titulaire par lettre recommandée avec avis de réception au plus tard un mois avant chaque échéance annuelle.
VI.2) Informations sur les échanges électroniques
VI.3) Informations complémentaires
VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Montpellier, Rue Pitot, F – 34063 Montpellier, adresse internet : http://montpellier.tribunal-administratif.fr
VI.4.2) Organe chargé des procédures de médiation
VI.4.3) Introduction de recours :
Précisions concernant les délais d’introduction de recours : Le marché ou sa procédure de passation pourra faire l’objet des recours suivants:- référé précontractuel (articles L. 551-5 et suivants du code de justice administrative),- référé contractuel (articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative),- recours en contestation de la validité du contrat issu de la jurisprudence dite «Tarn-et-Garonne» (CE, 4.4.2014, département du Tarn-et-Garonne, nº 358994).
VI.4.4) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l’introduction de recours
VI.5) Date d’envoi du présent avis : 08 septembre 2022 https://www.marchesonline.com/appels-offres/avis/fourniture-de-produits-alimentaires-et-non-alimentaires/ao-8810847-1
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