Fourniture et livraison de réactifs et de consommables pour le compte de l’ANSM.

Département(s) de publication : 93, 34, 69
Annonce No 22-112221
I.II.III.IV.VI.
AVIS DE MARCHÉ
Directive 2014/24/UE
Le présent avis constitue un appel à la concurrence
Section I : Pouvoir adjudicateur

I.2) PROCÉDURE CONJOINTE
I.3) COMMUNICATION
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l’adresse : https://www.marches-publics.gouv.fr/
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
autre adresse : Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé (ANSM), 143 147 boulevard Anatole France, 93285, Saint denis, F, Téléphone : (+33) 1 55 87 30 00, Courriel : [email protected], Code NUTS : FR106, Adresse internet : http://www.ansm.sante.fr
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées :
par voie électronique à l’adresse : https://www.marches-publics.gouv.fr/
au(x) point(s) de contact susmentionné(s)
La communication électronique requiert l’utilisation d’outils et de dispositifs qui ne sont pas généralement disponibles. Un accès direct non restreint et complet à ces outils et dispositifs est possible gratuitement à l’adresse : https://www.marches-publics.gouv.fr
I.4) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR
Agence/office national(e) ou fédéral(e)
I.5) ACTIVITÉ PRINCIPALE
Santé
Section II : Objet
II.1) ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.1.1) Intitulé : La fourniture et la livraison de réactifs et de consommables pour le compte de l’ANSM.
Numéro de référence : 2022-073-PAM-DAF-ANSM
II.1.2) Code CPV principal :
Descripteur principal : 33696500
Descripteur supplémentaire :
II.1.3) Type de marché
Fournitures

II.1.4) Description succincte : Le présent marché a pour principal objectif d’approvisionner les laboratoires de contrôle de l’ANSM en réactifs de laboratoire ainsi qu’en consommables et en colonnes de chromatographie. Ces réactifs sont utilisés notamment dans différentes recherches sur les médicaments biologiques ou chimiques. Les consommables sont principalement utilisés dans le cadre des analyses réalisées pour les contrôles des produits de santé dans un cadre programmé de surveillance du marché ou en situation d’urgence et la libération de lots de médicaments immunologiques (essentiellement vaccins) et de médicaments dérivés du sang (MDS).

II.1.5) Valeur totale estimée :
Valeur hors TVA : euros
II.1.6) Information sur les lots :
Ce marché est divisé en lots : oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Fourniture et livraison de réactifs de biologie cellulaire et de biologie moléculaire
Lot nº : 1
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33696500
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d’exécution
Code NUTS : FRJ13-FRK26-FR106
Lieu principal d’exécution : Vendargues (34) Saint Denis (93) Lyon (69)
II.2.4) Description des prestations : La liste principale des références susceptibles d’être commandées dans le cadre de chaque lot figure dans le bordereau des prix unitaires (BPU). Le marché comprend également une partie catalogue obligatoire référençant des articles différents de ceux du BPU mais relevant de la même famille de produits. La formation de la partie catalogue en début de marché et son évolution en cours d’exécution du marché obéissent aux règles définies aux articles 3 et 7.3 du CCAP, commun à l’ensemble des lots.S’agissant du lot 1, la partie catalogue couvre l’ensemble des articles des familles intitulées  » produits de biologie cellulaire  » et  » produits de biologie moléculaire qui comprennent respectivement et obligatoirement (liste non exhaustive): Produits de biologie cellulaire – les milieux de culture cellulaire liquide – les sérums de veau foetal – les eaux de laboratoire – les suppléments de culture cellulaire – les réactifs pour la culture cellulaire tels que les antibiotiques, acides aminés, glucides…Produits de biologie moléculaire- les réactifs de biologie moléculaire tels que les enzymes, les nucléotides, les sondes, les tampons, les amorces – les réactifs d’électrophorèse
II.2.5) Critères d’attribution
Le prix n’est pas le seul critère d’attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : euros
II.2.7) Durée du marché, de l’accord-cadre ou du système d’acquisition dynamique
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l’objet d’une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : A date anniversaire du marché, le marché public peut être reconduit tacitement trois (3) fois pour une durée d’un an, sans que sa durée totale ne puisse excéder quatre (4) ans.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l’Union européenne
Le contrat s’inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l’Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires : Le marché est un accord-cadre mono-attributaire exécuté au moyen de bons de commande émis au fur et à mesure des besoins de l’ANSM. L’accord-cadre public est conclu sans minimum mais avec un montant maximum en valeur de 60000 euro(s) HT sur la durée totale de l’accord-cadre. II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Fourniture et livraison de consommables et de colonnes de chromatographie
Lot nº : 2
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 38000000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d’exécution
Code NUTS : FRK26-FR106-FRJ13
Lieu principal d’exécution : Saint Denis (93);Vendargues (34) ;Lyon (69)
II.2.4) Description des prestations : La liste principale des références susceptibles d’être commandées dans le cadre de chaque lot figure dans le bordereau des prix unitaires (BPU). Le marché comprend également une partie catalogue obligatoire référençant des articles différents de ceux du BPU mais relevant de la même famille de produits. La formation de la partie catalogue en début de marché et son évolution en cours d’exécution du marché obéissent aux règles définies à aux articles 3 et 7.3 du CCAP, commun à l’ensemble des lots.S’agissant du lot 2, le catalogue doit couvrir l’ensemble des articles de la famille intitulée  » colonnes HPLC  » ainsi que les  » petits consommables de chromatographie  » et comprend (liste non exhaustive)- les colonnes HPLC – les colonnes UPLC – les colonnes GC- les flacons, bouchons, capsules, joints, seringues, filtres, tubing, raccords.
II.2.5) Critères d’attribution
Le prix n’est pas le seul critère d’attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : euros
II.2.7) Durée du marché, de l’accord-cadre ou du système d’acquisition dynamique
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l’objet d’une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : A date anniversaire du marché, le marché public peut être reconduit tacitement trois (3) fois pour une durée d’un an, sans que sa durée totale ne puisse excéder quatre (4) ans.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l’Union européenne
Le contrat s’inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l’Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires : Le marché est un accord-cadre mono attributaire exécuté au moyen de bons de commande émis au fur et à mesure des besoins de l’ANSM. L’accord-cadre public est conclu sans minimum mais avec un montant maximum en valeur de 380000 euro(s) HT sur la durée totale de l’accord-cadre. II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Fourniture et livraison de réactifs chimiques, alcools et solvants
Lot nº : 3
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33696500
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d’exécution
Code NUTS : FR106-FRK26-FRJ13
Lieu principal d’exécution :
II.2.4) Description des prestations : La liste principale des références susceptibles d’être commandées dans le cadre de chaque lot figure dans le bordereau des prix unitaires (BPU). Le marché comprend également une partie catalogue obligatoire référençant des articles différents de ceux du BPU mais relevant de la même famille de produits. La formation de la partie catalogue en début de marché et son évolution en cours d’exécution du marché obéissent aux règles définies à aux articles 3 et 7.3 du CCAP, commun à l’ensemble des lots.S’agissant du lot 3, le catalogue doit couvrir l’ensemble des articles de la famille intitulée  » Solvants de laboratoire  » et  » produits chimiques de laboratoire  » qui comprend (liste non exhaustive) : – – les acides – les bases – les solvants,- les alcools, – les réactifs chimiques organiques, – les réactifs chimiques inorganiques
II.2.5) Critères d’attribution
Le prix n’est pas le seul critère d’attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : euros
II.2.7) Durée du marché, de l’accord-cadre ou du système d’acquisition dynamique
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l’objet d’une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : A date anniversaire du marché, le marché public peut être reconduit tacitement trois (3) fois pour une durée d’un an, sans que sa durée totale ne puisse excéder quatre (4) ans.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l’Union européenne
Le contrat s’inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l’Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires : Le marché est un accord-cadre mono attributaire exécuté au moyen de bons de commande émis au fur et à mesure des besoins de l’ANSM. L’accord-cadre public est conclu sans minimum mais avec un montant maximum en valeur de 360 000 euro(s) HT sur la durée totale de l’accord-cadre. Section III : Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique
III.1) CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.1.1) Habilitation à exercer l’activité professionnelle, y compris exigences relatives à l’inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions : Liste et description succincte des conditions : L’utilisation des formulaires nationaux est vivement recommandée. Ils sont téléchargeables à l’adresse : http://www.economie.gouv.fr/marchés publics. Fournir la lettre de candidature (formulaire DC 1) dûment remplie attestant que le candidat n’entre dans aucun des cas mentionnés de la directive 2014/24/UE et aux articles L2141-4 à L2141-11 du code de la commande publique relatif aux interdictions de soumissionner aux marchés publics et qu’il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales. Fournir la déclaration du candidat (formulaire DC 2) ou équivalent dûment remplie. En cas de groupement, chaque membre devra fournir le DC 2 ou équivalent. Fournir une copie du ou des jugements prononcés si le candidat est en redressement judiciaire. Si le signataire n’est pas le représentant légal de l’entreprise, fournir un document établissant l’habilitation du signataire. L’acheteur accepte que le candidat présente sa candidature sous la forme d’un document unique de marché européen (DUME).
III.1.2) Capacité économique et financière
Liste et description succincte des critères de sélection : Fournir la déclaration du candidat (formulaire DC 2) ou équivalent dûment remplie. Les entreprises nouvellement créées peuvent produire tout élément factuel et probant permettant de juger de leur capacités financières techniques et professionnelles. Fournir la déclaration concernant le chiffre d’affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d’affaires du domaine d’activitéfaisant l’objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles (l’exercice 2020 peut être neutralisé en raison du contexte sanitaire) ; preuves des assurances des risques décrites dans le DCE.
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :
III.1.3) Capacité technique et professionnelle
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis : Une liste de références datant de moins de trois ans, similaire à la présente consultation, indiquant le nom et les coordonnées des clients, les montants et volumes traités. Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat (sauf mention dans le DC2).
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :
III.1.5) Informations sur les marchés réservés :
III.2) CONDITIONS LIÉES AU MARCHÉ
III.2.1) Information relative à la profession
Références des dispositions législatives, réglementaires ou administratives applicables :
III.2.2) Conditions particulières d’exécution :
Les laboratoires de l’ANSM implantés sur les sites de Saint Denis et de Lyon ont vocation à fusionner et à investir de nouveaux locaux dans le cadre d’un projet de rapprochement avec l’ANSES (Agence nationale de sécurité sanitaire de l’alimentation, de l’environnement et du travail). Au cours du marché, les sites actuels de Saint Denis (93) et de Lyon (69) de l’ANSM ne constitueront plus des lieux de livraison et un nouveau site de livraison à Lyon verra le jour et fera son entrée au marché regroupant les laboratoires de Saint Denis et de Lyon. L’ANSM signalera au titulaire, par décision modificative du marché, ces différents changements d’adresse dans les meilleurs délais et en tout état de cause avant que ces changements ne deviennent effectifs. Ce déménagement n’a aucune incidence sur les tarifs contractualisés au marché.
III.2.3) Informations sur les membres du personnel responsables de l’exécution du marché
III.2.4) Marché éligible au MPS
La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : NON
Section IV : Procédure
IV.1) DESCRIPTION

IV.1.1) Type de procédure
Procédure ouverte

IV.1.3) Informations sur l’accord-cadre ou le système d’acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d’un accord-cadre
Accord-cadre avec un seul opérateur
Dans le cas d’accords-cadres – justification d’une durée dépassant quatre ans :
IV.1.4) Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d’offres durant la négociation ou le dialogue
IV.1.5) Information sur la négociation
IV.1.6) Enchère électronique :
IV.1.8) Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l’accord sur les marchés publics : oui
IV.2) RENSEIGNEMENTS D’ORDRE ADMINISTRATIF
IV.2.1) Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l’avis au JO série S :

IV.2.2) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
10 octobre 2022 – 12:00

IV.2.3) Date d’envoi estimée des invitations à soumissionnner ou à participer aux candidats sélectionnés
Date :
IV.2.4) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l’offre ou la demande de participation :
français
IV.2.6) Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :
L’offre doit être valable jusqu’au :
ou
Durée en mois : 5 (A compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7) Modalité d’ouverture des offres
Date : 10 octobre 2022 – 13:00
Informations sur les personnes autorisées et les modalités d’ouverture :
Section VI : Renseignements complémentaires
VI.1) RENOUVELLEMENT
Il s’agit d’un marché renouvelable
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis : Dernier trimestre 2026
VI.2) INFORMATIONS SUR LES ÉCHANGES ÉLECTRONIQUES
La facturation en ligne sera acceptée
VI.3) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES
Les pièces demandées pour la constitution de l’offre techniques sont indiquées à l’article 8.2 du règlement de consultationla date limite pour déposer les questions est indiquée en page de garde du RC. Seules les questions posées sur PLACE seront prises en considération.les critères d’évaluation des offres sont les suivantscritère 1 prix (70 points) décomposé en sous critères énumérés ci-après :Sous critère 1 : prix des références listées au BPU (50 points): Sous critère 2 : prix des références listées dans la partie catalogue (20 points)critère 2 : conditions logistiques : (30 points) décomposé en sous critères énumérés ci-après :Sous-Critère 1 : délai de livraison normal (10 points)sous critère 2 : frais de la livraison urgente (5 points) Sous critère 3 : montant minimum de commande ouvrant droit à une livraison franco de port (5 points) Sous critère 4 : analyse des volumes proposés par le candidat au regard de ce qui est souhaité par l’ansm (liste principale de produits ou Bpu) (10 points)
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Montreuil sous bois, 7 rue Catherine Puig, 93100, Montreuil-Sous-Bois, F, Téléphone : (+33) 1 49 20 20 00, Adresse internet : http://montreuil.tribunal-administratif.fr
VI.4.2) Organe chargé des procédures de médiation :
VI.4.3) Introduction de recours :
Précisions concernant les délais d’introduction de recours : Référé précontractuel depuis le début de la procédure de passation jusqu’à la signature du contrat (article L.551-1 du code de justice administrative (CJA) ; référé contractuel 31 jours, à compter de la publication d’un avis d’attribution du contrat au JOUE (CJA, art. L.511-13 et s.) : Recours en contestation de validité du contrat « Tarn-et-Garonne » dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées.
VI.4.4) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l’introduction de recours :
Tribunal administratif de Montreuil, 7 rue Catherine Puig, 93100, Montreuil, F, Courriel : [email protected]
VI.5) DATE D’ENVOI DU PRÉSENT AVIS
16 août 2022 https://www.marchesonline.com/appels-offres/avis/fourniture-et-livraison-de-reactifs-et-de-consommables/ao-8798407-1

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